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Autorisations d'urbanisme à Vers-sous-Sellières (Jura, 39)

Commune du département de Jura, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Vers-sous-Sellières. Au total, 8 autorisations sont recensées.

PC logements 7 PC locaux 1 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire - Logements à Vers-sous-Sellières (39230)

Ce tableau recense 7 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
4 RUE DE L EGLISE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 808 m² 90 m² 2018/07/16
RTE DE SELLIERES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 200 m² 48 m² 2016/05/14
1 - Lieu-dit SUR L ETANG CLAUDY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 040 m² 192 m² 2016/05/14
1 - Lieu-dit LA RONCE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 470 m² 92 m² 2015/11/28
CHEM DU CHAMP DE MONT Particuliers sans autre indication (SAI) 3 930 m² 128 m² 2015/10/17
10 RTE DE LA RONCE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 080 m² 158 m² 2014/10/25
RTE de Bletterans Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 95 m² 2013/05/18

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Vers-sous-Sellières (39230) de 1 à 7 sur 7.

Permis de construire - Locaux à Vers-sous-Sellières (39230)

Ce tableau recense 1 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Vers-sous-Sellières (39230) de 1 à 1 sur 1.

Permis d'aménager à Vers-sous-Sellières (39230)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Vers-sous-Sellières (39230) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à Vers-sous-Sellières (39230)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Vers-sous-Sellières (39230) de 0 à 0 sur 0.

À propos de Vers-sous-Sellières (39230)

Très petite commune Vers-sous-Sellières (39230) compte 243 habitants sur 9,0 km², soit une densité de 28,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes