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Autorisations d'urbanisme à Vers-sous-Sellières (Jura, 39)

Commune du département de Jura, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Vers-sous-Sellières. Au total, 8 autorisations sont recensées.

PC logements 7 PC locaux 1 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire - Logements à Vers-sous-Sellières (39230)

Ce tableau recense 7 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
RTE de Bletterans Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 95 m² 2013/05/18
10 RTE DE LA RONCE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 080 m² 158 m² 2014/10/25
CHEM DU CHAMP DE MONT Particuliers sans autre indication (SAI) 3 930 m² 128 m² 2015/10/17
1 - Lieu-dit LA RONCE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 470 m² 92 m² 2015/11/28
RTE DE SELLIERES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 200 m² 48 m² 2016/05/14
1 - Lieu-dit SUR L ETANG CLAUDY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 040 m² 192 m² 2016/05/14
4 RUE DE L EGLISE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 808 m² 90 m² 2018/07/16

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Vers-sous-Sellières (39230) de 1 à 7 sur 7.

Permis de construire - Locaux à Vers-sous-Sellières (39230)

Ce tableau recense 1 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Vers-sous-Sellières (39230) de 1 à 1 sur 1.

Permis d'aménager à Vers-sous-Sellières (39230)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Vers-sous-Sellières (39230) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à Vers-sous-Sellières (39230)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Vers-sous-Sellières (39230) de 0 à 0 sur 0.

À propos de Vers-sous-Sellières (39230)

Très petite commune Vers-sous-Sellières (39230) compte 243 habitants sur 9,0 km², soit une densité de 28,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes