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Commune Val-d'Usiers (25060) - 97 autorisations d'urbanisme

PC logements à Val-d'Usiers (25520)

Ce tableau recense 71 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
lotissement les grands cha Particuliers sans autre indication (SAI) 717 m² 95 m² 2025/08/05
LOT Les Champs de la Croix lot ECO IMMO 25 Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 632 m² 198 m² 2025/03/17
Les Champs de la Croix lot ECO IMMO 25 Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 633 m² 198 m² 2025/01/28
13-17 rue des trois fontaines Particuliers sans autre indication (SAI) 2 862 m² 252 m² 2025/01/14
26 Grande rue Particuliers sans autre indication (SAI) 96 m² 96 m² 2024/12/01
6 RUE des 3 fontaines Particuliers sans autre indication (SAI) 3 083 m² 326 m² 2024/10/21
LOT Les Champs de la Croix lot Particuliers sans autre indication (SAI) 670 m² 113 m² 2024/09/18
RUE des Clarines Particuliers sans autre indication (SAI) 992 m² 128 m² 2024/09/15
lot4 LOT Les grands champs Particuliers sans autre indication (SAI) 862 m² 147 m² 2024/09/11
RUE des Creux IMMO 2007 Promoteurs (SAI) 705 m² 179 m² 2024/07/23
RUE du Brillet Particuliers sans autre indication (SAI) 1 696 m² 133 m² 2024/06/21
lotissement les grands cha Particuliers sans autre indication (SAI) 1 056 m² 141 m² 2024/05/29
RUE des Clarines Particuliers sans autre indication (SAI) 1 104 m² 121 m² 2024/05/17
rue du grand clos Particuliers sans autre indication (SAI) 1 320 m² 147 m² 2024/05/13
25 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 681 m² 87 m² 2024/04/23
lot1 Les Vergers Dorniers Particuliers sans autre indication (SAI) 968 m² 105 m² 2024/04/23
Lotissement le grand clos ECO IMMO 25 Promoteurs (SAI) 597 m² 188 m² 2024/04/08
Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 862 m² 108 m² 2024/03/22
1 - Lieu-dit Champs de la Croix Particuliers sans autre indication (SAI) 674 m² 144 m² 2024/03/07
RUE du Coucou Particuliers sans autre indication (SAI) 1 139 m² 139 m² 2023/05/23
RUE du Coucou Particuliers sans autre indication (SAI) 1 035 m² 139 m² 2023/05/23
RUE de Pontarlier Particuliers sans autre indication (SAI) 1 600 m² 144 m² 2023/04/05
HAMEAU DE PISSENAVACHE Particuliers sans autre indication (SAI) 11 652 m² 219 m² 2023/03/22
CHEM des Sources Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 148 m² 2023/01/31
12 RTE du Val COMMUNE DE BIANS-LES-USIERS Communes, EPIC, syndicats de communes 1 615 m² 0 m² 2022/11/17
21ter RUE de la Biroye Particuliers sans autre indication (SAI) 871 m² 140 m² 2022/11/16
13 route des 3 fontaines Particuliers sans autre indication (SAI) 2 266 m² 233 m² 2022/09/22
RTE du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 3 511 m² 231 m² 2022/09/14
RTE du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 1 851 m² 149 m² 2022/08/23
RTE du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 1 660 m² 144 m² 2022/08/09
CHEM de la Corvee Particuliers sans autre indication (SAI) 1 452 m² 147 m² 2022/07/11
59 RUE des 3 Fontaines Particuliers sans autre indication (SAI) 8 164 m² 177 m² 2022/04/01
RUE de Pontarlier Particuliers sans autre indication (SAI) 1 075 m² 172 m² 2022/02/14
21ter RUE de la Biroye Particuliers sans autre indication (SAI) 871 m² 132 m² 2022/01/29
50 RUE des Trois Fontaines Particuliers sans autre indication (SAI) 1 312 m² 112 m² 2022/01/16
RTE du Val Particuliers sans autre indication (SAI) 803 m² 213 m² 2021/09/21
RTE du Val-RD n 259 Particuliers sans autre indication (SAI) 849 m² 199 m² 2021/09/18
46 RUE des Trois Fontaines SCI DES PORTES SCI ou autres supports de programmes de construction 2 560 m² 111 m² 2021/09/05
6 RUE du Rindoz Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 131 m² 2021/03/15
2 rue des 3 fontaines Particuliers sans autre indication (SAI) 720 m² 0 m² 2020/08/20
VOIE COMMUNALE N 4 Particuliers sans autre indication (SAI) 11 100 m² 136 m² 2018/11/25
2bis Chemin des Sources Particuliers sans autre indication (SAI) 1 252 m² 188 m² 2018/10/26
HAMEAU DE PISSENAVACHE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 200 m² 102 m² 2018/03/19
13 rue des Trois Fontaines Particuliers sans autre indication (SAI) 1 334 m² 489 m² 2017/10/31
Rue du Clos de Vons MSD SCI ou autres supports de programmes de construction 0 m² 191 m² 2017/10/16
71 RUE RUE DES TROIS FONTAINES Particuliers sans autre indication (SAI) 2 569 m² 194 m² 2017/09/07
rue de la Chenove Particuliers sans autre indication (SAI) 1 385 m² 149 m² 2017/08/30
IMP DU CARRE Particuliers sans autre indication (SAI) 830 m² 111 m² 2017/08/18
Lotissement Victoria Particuliers sans autre indication (SAI) 810 m² 182 m² 2017/04/06
41 rue des trois Fontaines Particuliers sans autre indication (SAI) 1 018 m² 158 m² 2017/04/01
Impasse Carre Particuliers sans autre indication (SAI) 798 m² 143 m² 2017/03/14
57 rue des trois Fontaines Particuliers sans autre indication (SAI) 955 m² 110 m² 2017/01/23
Lotis La Biroye Particuliers sans autre indication (SAI) 783 m² 85 m² 2016/12/03
12 RTE de la Foret Particuliers sans autre indication (SAI) 719 m² 135 m² 2016/06/20
1 - Lieu-dit Aux Grands Clos Particuliers sans autre indication (SAI) 814 m² 144 m² 2016/04/04
RTE de la Foret Particuliers sans autre indication (SAI) 763 m² 111 m² 2016/03/14
1 - Lieu-dit Aux Grands Clos Particuliers sans autre indication (SAI) 803 m² 89 m² 2016/01/25
rue de la Foret Particuliers sans autre indication (SAI) 813 m² 124 m² 2015/10/19
Domaine Residentiel Victor Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 237 m² 2015/10/12
1 - Lieu-dit Aux grands clos Particuliers sans autre indication (SAI) 717 m² 130 m² 2015/10/09
7 RUE du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 1 380 m² 166 m² 2015/09/27
lot 3 LOT Domaine residentiel Victor Particuliers sans autre indication (SAI) 718 m² 73 m² 2015/09/09
27 RUE de la Biroye Particuliers sans autre indication (SAI) 909 m² 163 m² 2014/11/22
RTE DU VAL Particuliers sans autre indication (SAI) 800 m² 128 m² 2014/10/06
RUE de la Biroye Particuliers sans autre indication (SAI) 793 m² 153 m² 2014/07/31
RTE du Val Particuliers sans autre indication (SAI) 980 m² 284 m² 2013/12/19
1 - Lieu-dit Clos de Vons Particuliers sans autre indication (SAI) 767 m² 289 m² 2013/08/06
1 - Lieu-dit A la Biroye Particuliers sans autre indication (SAI) 1 882 m² 169 m² 2013/02/22
RUE de la Forestiere Particuliers sans autre indication (SAI) 5 323 m² 158 m² 2013/02/19
RUE de la Byroye Particuliers sans autre indication (SAI) 1 898 m² 75 m² 2013/01/15
RUE du coucou Particuliers sans autre indication (SAI) 1 072 m² 134 m² 2013/01/02

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Val-d'Usiers (25520)

Ce tableau recense 20 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Val-d'Usiers (25520)

Ce tableau recense 5 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Val-d'Usiers (25520)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Val-d'Usiers (25520)

Très petite commune Val-d'Usiers (25520) compte 694 habitants sur 14,0 km², soit une densité de 49,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 700 à 922 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Bannais, Bannaises, ... En 2025, la commune a délivré 5 autorisations d’urbanisme, dont 4 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une baisse de -73,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes