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Commune Trévenans (90097) - 107 autorisations d'urbanisme

PC logements à Trévenans (90400)

Ce tableau recense 69 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
4 Rue du 5 eme R.T.M WELCOME PROMOTION Promoteurs (SAI) 17 871 m² 0 m² 2024/10/01
26 grande rue Particuliers sans autre indication (SAI) 1 940 m² 232 m² 2024/06/25
10 Impasse du Port Particuliers sans autre indication (SAI) 855 m² 201 m² 2024/06/12
rue du Canal Particuliers sans autre indication (SAI) 569 m² 149 m² 2023/02/02
18 VOIE ROMAINE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 619 m² 121 m² 2022/10/07
Rue des Resinots Particuliers sans autre indication (SAI) 480 m² 95 m² 2022/06/03
16 route de Vourvenans Particuliers sans autre indication (SAI) 2 148 m² 274 m² 2022/01/27
Rue du 5eme RTM Particuliers sans autre indication (SAI) 300 m² 85 m² 2022/01/17
16 Impasse du Chateau TIF SCI ou autres supports de programmes de construction 419 m² 0 m² 2021/12/15
Rue du 5eme RTM NOYAN SCI ou autres supports de programmes de construction 1 475 m² 637 m² 2021/07/26
7 Voie Romaine DILMEH Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 707 m² 0 m² 2021/07/07
14 Impasse des Jardinets ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 2 270 m² 748 m² 2021/06/08
Route de Dambenois Particuliers sans autre indication (SAI) 918 m² 133 m² 2021/05/07
route de Dambenois Particuliers sans autre indication (SAI) 1 051 m² 366 m² 2020/10/26
6 route de Dambenois Particuliers sans autre indication (SAI) 3 557 m² 113 m² 2020/10/02
1 - Lieu-dit ""le village de vourvenans"" Bailleurs sociaux SAI 941 m² 94 m² 2020/08/24
Rue des Resinots Particuliers sans autre indication (SAI) 480 m² 95 m² 2020/03/02
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 792 m² 175 m² 2020/02/17
57 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 172 m² 10 m² 2019/12/17
Impasse du Port Particuliers sans autre indication (SAI) 900 m² 110 m² 2019/10/30
Impasse du Port Particuliers sans autre indication (SAI) 900 m² 99 m² 2019/10/30
6 Route de Dambenois OPALINE SCI ou autres supports de programmes de construction 5 405 m² 445 m² 2019/10/07
Rue du Canal SCI MEZE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 661 m² 150 m² 2019/08/16
15 rue du Canal Particuliers sans autre indication (SAI) 665 m² 158 m² 2019/05/20
Rue du Canal Particuliers sans autre indication (SAI) 770 m² 148 m² 2019/05/02
13 Rue des Iris Particuliers sans autre indication (SAI) 786 m² 135 m² 2018/12/27
Impasse des Abeilles Particuliers sans autre indication (SAI) 1 146 m² 150 m² 2018/11/28
1 - Lieu-dit Lotissement ""La Plaine"" lot 7 Particuliers sans autre indication (SAI) 804 m² 104 m² 2018/10/03
9 impasse des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 711 m² 149 m² 2018/06/21
10 rue des Bleuets Particuliers sans autre indication (SAI) 516 m² 168 m² 2018/05/14
15 RUE DES IRIS Particuliers sans autre indication (SAI) 709 m² 122 m² 2018/02/01
Voie Romaine Particuliers sans autre indication (SAI) 910 m² 93 m² 2018/01/19
16 Impasse du Chateau Particuliers sans autre indication (SAI) 419 m² 1 m² 2018/01/18
16 route de Dambenois Particuliers sans autre indication (SAI) 872 m² 88 m² 2017/12/20
Rue des Pres Particuliers sans autre indication (SAI) 1 997 m² 296 m² 2017/07/27
7 Rue des Iris Particuliers sans autre indication (SAI) 804 m² 113 m² 2017/07/26
Rue du Canal Particuliers sans autre indication (SAI) 1 500 m² 141 m² 2017/06/09
1 - Lieu-dit Lotissement de la Plaine Particuliers sans autre indication (SAI) 786 m² 86 m² 2017/06/09
Impasse des Abeilles Particuliers sans autre indication (SAI) 5 084 m² 123 m² 2017/02/16
Rue du Canal SCI ou autres supports de programmes de construction 1 330 m² 575 m² 2017/01/06
Impasse du Chateau Particuliers sans autre indication (SAI) 495 m² 0 m² 2016/05/06
Impasse des Jardinets Particuliers sans autre indication (SAI) 1 463 m² 157 m² 2016/03/30
55 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 830 m² 0 m² 2016/02/10
rue des Iris Particuliers sans autre indication (SAI) 836 m² 146 m² 2016/01/26
4 RUE de l eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 340 m² 2015/09/27
1 RUE des iris Particuliers sans autre indication (SAI) 751 m² 175 m² 2015/07/20
RUE des iris Particuliers sans autre indication (SAI) 836 m² 168 m² 2015/05/10
12 IMP du chateau Particuliers sans autre indication (SAI) 3 002 m² 145 m² 2015/05/04
LOTISSEMENT LE CLOS DE VIE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 111 m² 2014/11/30
LOTISSEMENT LE CLOS DE VIE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 95 m² 2014/10/31
1 - Lieu-dit lotissement le clos de vie Particuliers sans autre indication (SAI) 463 m² 145 m² 2014/10/20
LOT LE CLOS DE VIE Particuliers sans autre indication (SAI) 340 m² 87 m² 2014/10/08
LOT LE CLOS DE VIE Particuliers sans autre indication (SAI) 393 m² 114 m² 2014/10/07
RUE du canal HORIZON PROMOTION FRANCHE COMTE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 0 m² 516 m² 2014/10/03
1 - Lieu-dit le lotissement le clos de vie Particuliers sans autre indication (SAI) 511 m² 96 m² 2014/09/29
1 - Lieu-dit Le clos de vie Particuliers sans autre indication (SAI) 516 m² 160 m² 2014/09/08
1 - Lieu-dit lotissement le clos de vie Particuliers sans autre indication (SAI) 1 120 m² 229 m² 2014/09/01
LOTISSEMENT LE CLOS DE VIE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 104 m² 2014/08/11
lotissement le clos de vie Particuliers sans autre indication (SAI) 696 m² 121 m² 2014/08/11
1 - Lieu-dit La guette Particuliers sans autre indication (SAI) 2 000 m² 181 m² 2014/08/02
Lotissement de la plaine 9 Particuliers sans autre indication (SAI) 912 m² 156 m² 2014/06/23
1 - Lieu-dit lotissement la plaine Particuliers sans autre indication (SAI) 883 m² 141 m² 2014/02/27
RUE DU CANAL LOT de LA PLAINE NEOLIA Organismes HLM 0 m² 466 m² 2014/01/23
3 RUE de l eglise SCI MONNIN STROM SCI ou autres supports de programmes de construction 246 m² 110 m² 2013/08/31
RUE de La Croze Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 111 m² 2013/03/12
38 RTE de Dambenois Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 98 m² 2013/02/01
RUE des iris A.K.E. SCI ou autres supports de programmes de construction 770 m² 135 m² 2013/01/11
RUE des iris Particuliers sans autre indication (SAI) 854 m² 135 m² 2013/01/11
RUE des iris Particuliers sans autre indication (SAI) 837 m² 135 m² 2013/01/11

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Trévenans (90400)

Ce tableau recense 30 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Trévenans (90400)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Trévenans (90400)

Ce tableau recense 6 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Trévenans (90400)

Très petite commune Trévenans (90400) compte 1 286 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 216,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 327 à 422 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Trévenanais, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des locaux. C’est une baisse de -66,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes