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Autorisations d'urbanisme à Trévenans (Territoire de Belfort, 90)

Commune du département de Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Trévenans. Au total, 107 autorisations sont recensées.

PC logements 69 PC locaux 30 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 6

Permis de construire - Logements à Trévenans (90400)

Ce tableau recense 69 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Trévenans (90400) de 1 à 69 sur 69.

Permis de construire - Locaux à Trévenans (90400)

Ce tableau recense 30 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
100 Route de Moval HOPITAL NORD FRANCHE COMTE 0 m² 81 031 m² 2025/06/04
100 ROUTE DE MOVAL HOPITAL NORD FRANCHE COMTE 426 687 m² 80 859 m² 2025/01/23
Route de Vourvenans NW JOULES 0 m² 17 m² 2024/08/05
ROUTE DE VOURVENANS NWJ MET 3 3 m² 17 m² 2024/05/27
59 Route de Vourvenans MILLE & UN JEUX 4 907 m² 502 m² 2023/06/09
Route de Moval CARRE MEDIAN 26 514 m² 14 148 m² 2023/03/08
34 Grande Rue LAVIER 1874-2022 1 630 m² 412 m² 2022/11/15
1 - Lieu-dit Sur Froide Pierre 0 m² 160 m² 2022/10/22
59bis Route de Vourvenans SCI PRES DE VIE 5 288 m² 1 273 m² 2022/08/10
100 Route de MOVAL HOPITAL NORD FRANCHE COMTE 341 915 m² 74 838 m² 2022/02/10
14 Impasse des Jardinets ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD 2 270 m² 984 m² 2021/06/08
8 Impasse des Jardinets 4 300 m² 180 m² 2020/08/18
73 A Grande Rue DUSSO 2 624 m² 9 m² 2020/08/04
Grande Rue MANUEL 2 20 634 m² 2 295 m² 2019/12/17
9 rue de l'Eglise ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD 1 272 m² 127 m² 2019/11/13
50 Grande Rue MANUEL 2 20 634 m² 2 295 m² 2019/06/26
Rue du Fougerais 2 433 m² 800 m² 2019/06/13
10 Rue du Fougerais 3 165 m² 627 m² 2019/06/13
46 Grande Rue CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT INTERDEPARTEMENTALE DE FRANCHE COMTE 3 435 m² 1 113 m² 2019/05/27
8 route de Vourvenans TRAVENNE 14 926 m² 1 005 m² 2018/07/12
RTE de Moval GCS POLE LOGISTIQUE HOSPITALIER NORD FRANCHE COMTE 26 514 m² 13 129 m² 2017/06/17
Route de Vourvenans - Zac SARL LA CHATENAISE 11 252 m² 487 m² 2017/06/17
5 Grande Rue COMMUNE DE TREVENANS 3 996 m² 769 m² 2016/08/10
RTE de Vourvenans 10 168 m² 1 854 m² 2015/07/28
RTE de Moval CENTRE HOSPITALIER BELFORT-MONTBELIARD 426 687 m² 1 034 m² 2015/05/05
1 - Lieu-dit en creve HOPITAL NORD FRANCHE COMTE 209 896 m² 35 m² 2015/03/27
5 - Lieu-dit Les champs Jacquot CENTRE HOSPITALIER BELFORT-MONTBELIARD 426 687 m² 80 317 m² 2015/03/26
1 - Lieu-dit Les Ecouvattes 0 m² 904 m² 2013/07/10
1 - Lieu-dit En Errupteux COMMUNAUTE AGGLOMERATION BELFORTAINE 11 894 m² 975 m² 2013/07/01
1 - Lieu-dit Champs Jacquot CARRE MEDIAN 26 514 m² 12 730 m² 2013/01/03

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Trévenans (90400) de 1 à 30 sur 30.

Permis d'aménager à Trévenans (90400)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Trévenans (90400) de 1 à 2 sur 2.

Permis de démolir à Trévenans (90400)

Ce tableau recense 6 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Trévenans (90400) de 1 à 6 sur 6.

À propos de Trévenans (90400)

Très petite commune Trévenans (90400) compte 1 286 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 216,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 327 à 422 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Trévenanais, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des locaux. C’est une baisse de -66,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes