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Autorisations d'urbanisme à Trévenans (Territoire de Belfort, 90)

Commune du département de Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Trévenans. Au total, 107 autorisations sont recensées.

PC logements 69 PC locaux 30 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 6

Permis de construire - Logements à Trévenans (90400)

Ce tableau recense 69 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Trévenans (90400) de 1 à 69 sur 69.

Permis de construire - Locaux à Trévenans (90400)

Ce tableau recense 30 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
1 - Lieu-dit Champs Jacquot CARRE MEDIAN 26 514 m² 12 730 m² 2013/01/03
1 - Lieu-dit En Errupteux COMMUNAUTE AGGLOMERATION BELFORTAINE 11 894 m² 975 m² 2013/07/01
1 - Lieu-dit Les Ecouvattes 0 m² 904 m² 2013/07/10
5 - Lieu-dit Les champs Jacquot CENTRE HOSPITALIER BELFORT-MONTBELIARD 426 687 m² 80 317 m² 2015/03/26
1 - Lieu-dit en creve HOPITAL NORD FRANCHE COMTE 209 896 m² 35 m² 2015/03/27
RTE de Moval CENTRE HOSPITALIER BELFORT-MONTBELIARD 426 687 m² 1 034 m² 2015/05/05
RTE de Vourvenans 10 168 m² 1 854 m² 2015/07/28
5 Grande Rue COMMUNE DE TREVENANS 3 996 m² 769 m² 2016/08/10
RTE de Moval GCS POLE LOGISTIQUE HOSPITALIER NORD FRANCHE COMTE 26 514 m² 13 129 m² 2017/06/17
Route de Vourvenans - Zac SARL LA CHATENAISE 11 252 m² 487 m² 2017/06/17
8 route de Vourvenans TRAVENNE 14 926 m² 1 005 m² 2018/07/12
46 Grande Rue CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT INTERDEPARTEMENTALE DE FRANCHE COMTE 3 435 m² 1 113 m² 2019/05/27
Rue du Fougerais 2 433 m² 800 m² 2019/06/13
10 Rue du Fougerais 3 165 m² 627 m² 2019/06/13
50 Grande Rue MANUEL 2 20 634 m² 2 295 m² 2019/06/26
9 rue de l'Eglise ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD 1 272 m² 127 m² 2019/11/13
Grande Rue MANUEL 2 20 634 m² 2 295 m² 2019/12/17
73 A Grande Rue DUSSO 2 624 m² 9 m² 2020/08/04
8 Impasse des Jardinets 4 300 m² 180 m² 2020/08/18
14 Impasse des Jardinets ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD 2 270 m² 984 m² 2021/06/08
100 Route de MOVAL HOPITAL NORD FRANCHE COMTE 341 915 m² 74 838 m² 2022/02/10
59bis Route de Vourvenans SCI PRES DE VIE 5 288 m² 1 273 m² 2022/08/10
1 - Lieu-dit Sur Froide Pierre 0 m² 160 m² 2022/10/22
34 Grande Rue LAVIER 1874-2022 1 630 m² 412 m² 2022/11/15
Route de Moval CARRE MEDIAN 26 514 m² 14 148 m² 2023/03/08
59 Route de Vourvenans MILLE & UN JEUX 4 907 m² 502 m² 2023/06/09
ROUTE DE VOURVENANS NWJ MET 3 3 m² 17 m² 2024/05/27
Route de Vourvenans NW JOULES 0 m² 17 m² 2024/08/05
100 ROUTE DE MOVAL HOPITAL NORD FRANCHE COMTE 426 687 m² 80 859 m² 2025/01/23
100 Route de Moval HOPITAL NORD FRANCHE COMTE 0 m² 81 031 m² 2025/06/04

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Trévenans (90400) de 1 à 30 sur 30.

Permis d'aménager à Trévenans (90400)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Trévenans (90400) de 1 à 2 sur 2.

Permis de démolir à Trévenans (90400)

Ce tableau recense 6 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Trévenans (90400) de 1 à 6 sur 6.

À propos de Trévenans (90400)

Très petite commune Trévenans (90400) compte 1 286 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 216,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 327 à 422 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Trévenanais, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des locaux. C’est une baisse de -66,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

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