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Autorisations d'urbanisme à Trévenans (Territoire de Belfort, 90)

Commune du département de Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Trévenans. Au total, 107 autorisations sont recensées.

Permis de construire - Logements à Trévenans (90400)

Ce tableau recense 69 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
RUE des iris A.K.E. SCI ou autres supports de programmes de construction 770 m² 135 m² 2013/01/11
RUE des iris Particuliers sans autre indication (SAI) 854 m² 135 m² 2013/01/11
RUE des iris Particuliers sans autre indication (SAI) 837 m² 135 m² 2013/01/11
38 RTE de Dambenois Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 98 m² 2013/02/01
RUE de La Croze Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 111 m² 2013/03/12
3 RUE de l eglise SCI MONNIN STROM SCI ou autres supports de programmes de construction 246 m² 300 m² 2013/08/31
RUE DU CANAL LOT de LA PLAINE NEOLIA Organismes HLM 0 m² 466 m² 2014/01/23
1 - Lieu-dit lotissement la plaine Particuliers sans autre indication (SAI) 883 m² 141 m² 2014/02/27
Lotissement de la plaine 9 Particuliers sans autre indication (SAI) 912 m² 156 m² 2014/06/23
1 - Lieu-dit La guette Particuliers sans autre indication (SAI) 2 000 m² 181 m² 2014/08/02
LOTISSEMENT LE CLOS DE VIE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 104 m² 2014/08/11
lotissement le clos de vie Particuliers sans autre indication (SAI) 696 m² 121 m² 2014/08/11
1 - Lieu-dit lotissement le clos de vie Particuliers sans autre indication (SAI) 1 120 m² 229 m² 2014/09/01
1 - Lieu-dit Le clos de vie Particuliers sans autre indication (SAI) 516 m² 160 m² 2014/09/08
1 - Lieu-dit le lotissement le clos de vie Particuliers sans autre indication (SAI) 511 m² 96 m² 2014/09/29
RUE du canal HORIZON PROMOTION FRANCHE COMTE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 0 m² 516 m² 2014/10/03
LOT LE CLOS DE VIE Particuliers sans autre indication (SAI) 393 m² 114 m² 2014/10/07
LOT LE CLOS DE VIE Particuliers sans autre indication (SAI) 340 m² 87 m² 2014/10/08
1 - Lieu-dit lotissement le clos de vie Particuliers sans autre indication (SAI) 463 m² 145 m² 2014/10/20
LOTISSEMENT LE CLOS DE VIE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 95 m² 2014/10/31
LOTISSEMENT LE CLOS DE VIE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 111 m² 2014/11/30
12 IMP du chateau Particuliers sans autre indication (SAI) 3 002 m² 145 m² 2015/05/04
RUE des iris Particuliers sans autre indication (SAI) 836 m² 168 m² 2015/05/10
1 RUE des iris Particuliers sans autre indication (SAI) 751 m² 175 m² 2015/07/20
4 RUE de l eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 700 m² 2015/09/27
rue des Iris Particuliers sans autre indication (SAI) 836 m² 146 m² 2016/01/26
55 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 830 m² 195 m² 2016/02/10
Impasse des Jardinets Particuliers sans autre indication (SAI) 1 463 m² 157 m² 2016/03/30
Impasse du Chateau Particuliers sans autre indication (SAI) 495 m² 221 m² 2016/05/06
Rue du Canal SCI ou autres supports de programmes de construction 1 330 m² 575 m² 2017/01/06
Impasse des Abeilles Particuliers sans autre indication (SAI) 5 084 m² 123 m² 2017/02/16
Rue du Canal Particuliers sans autre indication (SAI) 1 500 m² 141 m² 2017/06/09
1 - Lieu-dit Lotissement de la Plaine Particuliers sans autre indication (SAI) 786 m² 86 m² 2017/06/09
7 Rue des Iris Particuliers sans autre indication (SAI) 804 m² 113 m² 2017/07/26
Rue des Pres Particuliers sans autre indication (SAI) 1 997 m² 296 m² 2017/07/27
16 route de Dambenois Particuliers sans autre indication (SAI) 872 m² 88 m² 2017/12/20
16 Impasse du Chateau Particuliers sans autre indication (SAI) 419 m² 149 m² 2018/01/18
Voie Romaine Particuliers sans autre indication (SAI) 910 m² 93 m² 2018/01/19
15 RUE DES IRIS Particuliers sans autre indication (SAI) 709 m² 122 m² 2018/02/01
10 rue des Bleuets Particuliers sans autre indication (SAI) 516 m² 168 m² 2018/05/14
9 impasse des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 711 m² 149 m² 2018/06/21
1 - Lieu-dit Lotissement ""La Plaine"" lot 7 Particuliers sans autre indication (SAI) 804 m² 104 m² 2018/10/03
Impasse des Abeilles Particuliers sans autre indication (SAI) 1 146 m² 150 m² 2018/11/28
13 Rue des Iris Particuliers sans autre indication (SAI) 786 m² 135 m² 2018/12/27
Rue du Canal Particuliers sans autre indication (SAI) 770 m² 148 m² 2019/05/02
15 rue du Canal Particuliers sans autre indication (SAI) 665 m² 158 m² 2019/05/20
Rue du Canal SCI MEZE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 661 m² 150 m² 2019/08/16
6 Route de Dambenois OPALINE SCI ou autres supports de programmes de construction 5 405 m² 445 m² 2019/10/07
Impasse du Port Particuliers sans autre indication (SAI) 900 m² 110 m² 2019/10/30
Impasse du Port Particuliers sans autre indication (SAI) 900 m² 99 m² 2019/10/30
57 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 172 m² 106 m² 2019/12/17
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 792 m² 175 m² 2020/02/17
Rue des Resinots Particuliers sans autre indication (SAI) 480 m² 95 m² 2020/03/02
1 - Lieu-dit ""le village de vourvenans"" Bailleurs sociaux SAI 941 m² 94 m² 2020/08/24
6 route de Dambenois Particuliers sans autre indication (SAI) 3 557 m² 113 m² 2020/10/02
route de Dambenois Particuliers sans autre indication (SAI) 1 051 m² 366 m² 2020/10/26
Route de Dambenois Particuliers sans autre indication (SAI) 918 m² 133 m² 2021/05/07
14 Impasse des Jardinets ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 2 270 m² 984 m² 2021/06/08
7 Voie Romaine DILMEH Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 707 m² 367 m² 2021/07/07
Rue du 5eme RTM NOYAN SCI ou autres supports de programmes de construction 1 475 m² 637 m² 2021/07/26
16 Impasse du Chateau TIF SCI ou autres supports de programmes de construction 419 m² 324 m² 2021/12/15
Rue du 5eme RTM Particuliers sans autre indication (SAI) 300 m² 85 m² 2022/01/17
16 route de Vourvenans Particuliers sans autre indication (SAI) 2 148 m² 274 m² 2022/01/27
Rue des Resinots Particuliers sans autre indication (SAI) 480 m² 95 m² 2022/06/03
18 VOIE ROMAINE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 619 m² 121 m² 2022/10/07
rue du Canal Particuliers sans autre indication (SAI) 569 m² 149 m² 2023/02/02
10 Impasse du Port Particuliers sans autre indication (SAI) 855 m² 201 m² 2024/06/12
26 grande rue Particuliers sans autre indication (SAI) 1 940 m² 232 m² 2024/06/25
4 Rue du 5 eme R.T.M WELCOME PROMOTION Promoteurs (SAI) 17 871 m² 908 m² 2024/10/01

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Trévenans (90400) de 1 à 69 sur 69.

Permis de construire - Locaux à Trévenans (90400)

Ce tableau recense 30 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis de construire - locaux à Trévenans (90400) de 1 à 30 sur 30.

Permis d'aménager à Trévenans (90400)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis d'aménager à Trévenans (90400) de 1 à 2 sur 2.

Permis de démolir à Trévenans (90400)

Ce tableau recense 6 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis de démolir à Trévenans (90400) de 1 à 6 sur 6.

À propos de Trévenans (90400)

Très petite commune Trévenans (90400) compte 1 286 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 216,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 327 à 422 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Trévenanais, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des locaux. C’est une baisse de -66,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes