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107 autorisations d’urbanisme à Trévenans (90400), Territoire de Belfort-90

Située en Territoire de Belfort, la commune de Trévenans (90400) compte 107 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 69 permis de construire de logements , 30 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 2 permis d’aménager et 6 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 69 PC locaux 30 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 6

Permis de construire de logements à Trévenans (90400)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Trévenans (90400). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 69 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
4 Rue du 5 Eme R.t.m WELCOME PROMOTION Promoteurs (SAI) 908 m2 17 871 m2 2024-10-01
26 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 232 m2 1 940 m2 2024-06-25
10 Impasse du Port Particuliers sans autre indication (SAI) 201 m2 855 m2 2024-06-12
Rue du Canal Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 569 m2 2023-02-02
18 Voie Romaine Particuliers sans autre indication (SAI) 121 m2 1 619 m2 2022-10-07
Rue des Resinots Particuliers sans autre indication (SAI) 95 m2 480 m2 2022-06-03
16 Route de Vourvenans Particuliers sans autre indication (SAI) 274 m2 2 148 m2 2022-01-27
Rue du 5eme Rtm Particuliers sans autre indication (SAI) 85 m2 300 m2 2022-01-17
16 Impasse du Chateau TIF SCI ou autres supports de programmes de construction 324 m2 419 m2 2021-12-15
Rue du 5eme Rtm NOYAN SCI ou autres supports de programmes de construction 637 m2 1 475 m2 2021-07-26
7 Voie Romaine DILMEH Non déterminé 367 m2 707 m2 2021-07-07
14 Impasse des Jardinets ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD Non déterminé 984 m2 2 270 m2 2021-06-08
Route de Dambenois Particuliers sans autre indication (SAI) 133 m2 918 m2 2021-05-07
Route de Dambenois Particuliers sans autre indication (SAI) 366 m2 1 051 m2 2020-10-26
6 Route de Dambenois Particuliers sans autre indication (SAI) 113 m2 3 557 m2 2020-10-02
""le Village de Vourvenans"" Bailleurs sociaux SAI 94 m2 941 m2 2020-08-24
Rue des Resinots Particuliers sans autre indication (SAI) 95 m2 480 m2 2020-03-02
Particuliers sans autre indication (SAI) 175 m2 792 m2 2020-02-17
57 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 106 m2 172 m2 2019-12-17
Impasse du Port Particuliers sans autre indication (SAI) 110 m2 900 m2 2019-10-30
🏠 Voir tous les PC de logements à Trévenans (90400) - 69 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Trévenans (90400)

Liste des 20 dernières permis de construire de locaux à Trévenans (90400) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 30 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
100 Route de Moval HOPITAL NORD FRANCHE COMTE 81 031 m2 0 m2 2025-06-04
100 Route de Moval HOPITAL NORD FRANCHE COMTE 80 859 m2 426 687 m2 2025-01-23
Route de Vourvenans NW JOULES 17 m2 0 m2 2024-08-05
Route de Vourvenans NWJ MET 3 17 m2 3 m2 2024-05-27
59 Route de Vourvenans MILLE & UN JEUX 502 m2 4 907 m2 2023-06-09
Route de Moval CARRE MEDIAN 14 148 m2 26 514 m2 2023-03-08
34 Grande Rue LAVIER 1874-2022 215 m2 1 630 m2 2022-11-15
Sur Froide Pierre 160 m2 0 m2 2022-10-22
Route de Vourvenans SCI PRES DE VIE 1 273 m2 5 288 m2 2022-08-10
100 Route de Moval HOPITAL NORD FRANCHE COMTE 74 838 m2 341 915 m2 2022-02-10
14 Impasse des Jardinets ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD 748 m2 2 270 m2 2021-06-08
8 Impasse des Jardinets 180 m2 4 300 m2 2020-08-18
Grande Rue DUSSO 9 m2 2 624 m2 2020-08-04
Grande Rue MANUEL 2 2 295 m2 20 634 m2 2019-12-17
9 Rue de l’Eglise ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD 127 m2 1 272 m2 2019-11-13
50 Grande Rue MANUEL 2 2 295 m2 20 634 m2 2019-06-26
Rue du Fougerais 800 m2 2 433 m2 2019-06-13
10 Rue du Fougerais SCI HEZARD VIENOT 627 m2 3 165 m2 2019-06-13
46 Grande Rue CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT INTERDEPARTEMENTALE DE FRANCHE COMTE 1 113 m2 3 435 m2 2019-05-27
8 Route de Vourvenans TRAVENNE 1 005 m2 14 926 m2 2018-07-12
🏢 Voir tous les PC de locaux à Trévenans (90400) - 30 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Trévenans (90400)

Aperçu des 2 dernières permis d'aménager à Trévenans (90400). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 2 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Route de Moval HOPITAL NORD FRANCHE COMTE 0 m2 2022-01-27
Rue du Canal FONCIER CONSEIL SNC 0 m2 2013-09-13
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Trévenans (90400) - 2 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Trévenans (90400)

Ci-dessous, les 6 dernières permis de démolir délivrés à Trévenans (90400). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 6 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Rte de Dambenois 511 m2 2024-04-17
41 Route de Vourvenans JMX 539 m2 2022-01-26
4 Impasse des Chenes 0 m2 2021-03-09
36 Grande Rue TRAVENNE 2 587 m2 2019-06-03
18 Cite du Maroc 217 m2 2018-06-02
Rue de la Croze 0 m2 2013-02-26
💥 Voir tous les Permis de démolir à Trévenans (90400) - 6 autorisations au total 💥

À Trévenans, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Trévenans (90400)

Très petite commune Trévenans (90400) compte 1 286 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 216,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 327 à 422 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Trévenanais, ... En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes