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Commune Toulouse-le-Château (39533) - 15 autorisations d'urbanisme

PC logements à Toulouse-le-Château (39230)

Ce tableau recense 5 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Toulouse-le-Château (39230)

Ce tableau recense 8 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
419 RTE DE DOLE CHRISTOPHE TISSOT SCI 23 687 m² 1 536 m² 2025/07/28
419 RTE DE DOLE CHRISTOPHE TISSOT SCI 8 766 m² 931 m² 2025/06/23
EN CLOS FORGES DE BAUDIN 3 709 m² 667 m² 2024/01/12
RTE DE SELLIERES CHRISTOPHE TISSOT SCI 9 977 m² 950 m² 2021/06/11
76 CHEMIN DES EFFARETS DOMAINE FREDERIC LAMBERT 4 259 m² 400 m² 2020/12/18
311 rue de la Vaudiere LE MAUSA - LES FORGES DE BAUDIN 2 735 m² 1 201 m² 2017/09/01
528 RTE DE SELLIERES SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PRE LION 5 963 m² 375 m² 2016/09/30
52 RUE DU LAVOIR 1 078 m² 90 m² 2014/12/22

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Toulouse-le-Château (39230)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Toulouse-le-Château (39230)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Toulouse-le-Château (39230)

Très petite commune Toulouse-le-Château (39230) compte 213 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 52,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 223 à 352 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Toulousiens, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des locaux. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes