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Autorisations d'urbanisme à Toulouse-le-Château (Jura, 39)

Commune du département de Jura, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Toulouse-le-Château. Au total, 15 autorisations sont recensées.

PC logements 5 PC locaux 8 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 2

Permis de construire - Logements à Toulouse-le-Château (39230)

Ce tableau recense 5 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
11 CHEM Roussot Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 85 m² 2013/09/06
RUE DU LAVIOIR Particuliers sans autre indication (SAI) 3 524 m² 155 m² 2015/05/15
CHEM DES EFFARETS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 500 m² 131 m² 2017/03/04
96 VOIE IMPERIALE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 96 m² 2019/02/15
Chemin de Roussot Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 101 m² 2021/06/25

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Toulouse-le-Château (39230) de 1 à 5 sur 5.

Permis de construire - Locaux à Toulouse-le-Château (39230)

Ce tableau recense 8 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Toulouse-le-Château (39230) de 1 à 8 sur 8.

Permis d'aménager à Toulouse-le-Château (39230)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Toulouse-le-Château (39230) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à Toulouse-le-Château (39230)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Toulouse-le-Château (39230) de 1 à 2 sur 2.

À propos de Toulouse-le-Château (39230)

Très petite commune Toulouse-le-Château (39230) compte 213 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 52,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 223 à 352 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Toulousiens, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des locaux. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes