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15 autorisations d’urbanisme à Toulouse-le-Château (39230), Jura-39

Située en Jura, la commune de Toulouse-le-Château (39230) compte 15 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 5 permis de construire de logements , 8 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 2 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 5 PC locaux 8 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 2

Permis de construire de logements à Toulouse-le-Château (39230)

Consultez ci-dessous les 5 dernières permis de construire de logements délivrés à Toulouse-le-Château (39230). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 5 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Chemin de Roussot Particuliers sans autre indication (SAI) 101 m2 1 000 m2 2021-06-25
96 Voie Imperiale Particuliers sans autre indication (SAI) 96 m2 1 000 m2 2019-02-15
Chem des Effarets Particuliers sans autre indication (SAI) 131 m2 1 500 m2 2017-03-04
Rue du Lavioir Particuliers sans autre indication (SAI) 155 m2 3 524 m2 2015-05-15
11 Chem Roussot Particuliers sans autre indication (SAI) 85 m2 0 m2 2013-09-06
🏠 Voir tous les PC de logements à Toulouse-le-Château (39230) - 5 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Toulouse-le-Château (39230)

Liste des 8 dernières permis de construire de locaux à Toulouse-le-Château (39230) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 8 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
419 Rte de Dole CHRISTOPHE TISSOT SCI 1 536 m2 23 687 m2 2025-07-28
419 Rte de Dole CHRISTOPHE TISSOT SCI 931 m2 8 766 m2 2025-06-23
En Clos FORGES DE BAUDIN 667 m2 3 709 m2 2024-01-12
Rte de Sellieres CHRISTOPHE TISSOT SCI 950 m2 9 977 m2 2021-06-11
76 Chemin des Effarets DOMAINE FREDERIC LAMBERT 400 m2 4 259 m2 2020-12-18
311 Rue de la Vaudiere LE MAUSA - LES FORGES DE BAUDIN 1 201 m2 2 735 m2 2017-09-01
528 Rte de Sellieres SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PRE LION 375 m2 5 963 m2 2016-09-30
52 Rue du Lavoir 90 m2 1 078 m2 2014-12-22
🏢 Voir tous les PC de locaux à Toulouse-le-Château (39230) - 8 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Toulouse-le-Château (39230)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Toulouse-le-Château (39230). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Toulouse-le-Château (39230).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Toulouse-le-Château (39230)

Ci-dessous, les 2 dernières permis de démolir délivrés à Toulouse-le-Château (39230). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Chem de la Cote 0 m2 2016-05-13
Rue de la Mairie 0 m2 2013-09-08
💥 Voir tous les Permis de démolir à Toulouse-le-Château (39230) - 2 autorisations au total 💥

À Toulouse-le-Château, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Toulouse-le-Château (39230)

Très petite commune Toulouse-le-Château (39230) compte 213 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 52,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 223 à 352 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Toulousiens, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des locaux. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes