← Retour à la liste des communes de Ain (01)

Commune Tossiat (01422) - 97 autorisations d'urbanisme

PC logements à Tossiat (01250)

Ce tableau recense 66 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
133 route de Salles Particuliers sans autre indication (SAI) 436 m² 76 m² 2025/03/17
113 route de Salles Particuliers sans autre indication (SAI) 469 m² 125 m² 2024/09/19
LOT 2 chemin du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 837 m² 106 m² 2024/06/14
Route de Montagnat Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 120 m² 2024/01/05
Impasse de Chessenin Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 145 m² 2023/11/30
1158 Chemin des Teppes Particuliers sans autre indication (SAI) 326 m² 0 m² 2023/03/09
1256 CHEMINEMENT DU GAZ DU SOUL Particuliers sans autre indication (SAI) 1 786 m² 148 m² 2022/12/14
0488 ROUTE DE LA VAVRETTE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 736 m² 124 m² 2022/03/07
1 - Lieu-dit AU MAS BALLET Particuliers sans autre indication (SAI) 1 283 m² 149 m² 2022/02/01
175 Rue Louis Francois Jambon Particuliers sans autre indication (SAI) 72 m² 106 m² 2021/12/23
193 CHEMINEMENT DE LA BOUVATIE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 980 m² 94 m² 2021/10/27
1 2 3 et 4 impasse du p AIN HABITAT Promoteurs (SAI) 12 290 m² 360 m² 2021/10/12
9 impasse du petit pont Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 160 m² 2021/08/03
11 impasse du petit pont Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 148 m² 2021/08/03
74 chemin de la Bouvatier Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 147 m² 2021/07/19
14 impasse du petit pont AIN HABITAT Promoteurs (SAI) 21 720 m² 90 m² 2021/07/19
Lotissement 'le Hameau de Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 119 m² 2021/06/29
13 impasse du Petit Pont Particuliers sans autre indication (SAI) 5 010 m² 103 m² 2021/06/24
17 impasse du Petit Pont Particuliers sans autre indication (SAI) 5 010 m² 102 m² 2021/06/03
18 impasse du petit pont Particuliers sans autre indication (SAI) 5 010 m² 92 m² 2021/06/01
7 impasse du petit pont Particuliers sans autre indication (SAI) 9 430 m² 116 m² 2021/05/28
15 impasse du petit pont Particuliers sans autre indication (SAI) 9 430 m² 93 m² 2021/05/28
8 impasse du petit pont Particuliers sans autre indication (SAI) 9 430 m² 117 m² 2021/05/06
16 impasse du petit pont Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 94 m² 2021/05/06
10 impasse du Petit Pont Particuliers sans autre indication (SAI) 9 430 m² 118 m² 2021/04/26
5 impasse du petit pont Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 102 m² 2021/04/23
611 chemin des Teppes Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 187 m² 2021/04/08
252 Chemin Sous la Vigne Particuliers sans autre indication (SAI) 1 226 m² 1 m² 2021/02/12
118 A Route de la Grande V Particuliers sans autre indication (SAI) 2 670 m² 132 m² 2021/01/19
Route de Certines GROUPE SENA 2S Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 12 759 m² 469 m² 2020/12/07
Chemi du Moulin BOURG-HABITAT Bailleurs sociaux SAI 21 720 m² 1 053 m² 2020/11/16
92 Route de Salles Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 141 m² 2019/12/17
31 Rue Saint Jean Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 2 980 m² 696 m² 2019/12/05
Chemin de la Vavrette Particuliers sans autre indication (SAI) 2 410 m² 95 m² 2019/08/11
1 Chemi de Vianne Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 110 m² 2019/08/11
A MULATY Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 140 m² 2019/07/04
4 Les jardins des Teppes - l Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 91 m² 2019/05/10
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 120 m² 2019/05/06
1 Chemi de Vianne Particuliers sans autre indication (SAI) 1 184 m² 166 m² 2019/04/01
303 Rue Louis Francois Jambon Particuliers sans autre indication (SAI) 198 m² 377 m² 2019/01/11
LA GUILLONNIERE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 410 m² 57 m² 2018/11/29
91 Chemi de l'Echaly Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 187 m² 2018/11/15
5 impasse des Teppes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 150 m² 177 m² 2018/04/05
Lotissement ""Les Jardins d Particuliers sans autre indication (SAI) 2 770 m² 97 m² 2018/03/01
762 Cheminement des Teppes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 569 m² 233 m² 2018/02/16
Lotissement Les Jardins de Particuliers sans autre indication (SAI) 2 039 m² 99 m² 2017/12/22
AUX TEPPES Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 99 m² 2017/10/05
CHEM de l Echaly Particuliers sans autre indication (SAI) 1 993 m² 164 m² 2017/05/16
CHEM Sous la ville Particuliers sans autre indication (SAI) 1 687 m² 170 m² 2017/05/13
CHEM de Mas Gruzin Particuliers sans autre indication (SAI) 1 611 m² 145 m² 2017/03/07
669 CHEM des Teppes Particuliers sans autre indication (SAI) 824 m² 125 m² 2016/10/14
1226 CHEM du gaz du soulier Particuliers sans autre indication (SAI) 405 m² 0 m² 2016/10/07
421 RTE de la vavrette Particuliers sans autre indication (SAI) 1 903 m² 317 m² 2016/06/11
17 CHEM de Chanaz Particuliers sans autre indication (SAI) 488 m² 130 m² 2016/05/30
39 RTE de Journans Particuliers sans autre indication (SAI) 1 280 m² 313 m² 2016/04/07
CHEM du Colombier Particuliers sans autre indication (SAI) 689 m² 111 m² 2016/02/23
295 CHEM de la Bouvatiere Particuliers sans autre indication (SAI) 1 044 m² 0 m² 2016/01/19
Chemin des Teppes Particuliers sans autre indication (SAI) 623 m² 93 m² 2015/10/06
RTE de la Vavrette Particuliers sans autre indication (SAI) 3 168 m² 161 m² 2015/09/30
CHEM des Terries Particuliers sans autre indication (SAI) 1 002 m² 193 m² 2015/08/25
RUE Saint Jean Particuliers sans autre indication (SAI) 35 m² 79 m² 2013/08/22
2 - Lieu-dit Au Gaz du Soulier Particuliers sans autre indication (SAI) 1 990 m² 0 m² 2013/04/24
CHEM des Landenettes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 200 m² 119 m² 2013/04/14
1 - Lieu-dit A la Garde Particuliers sans autre indication (SAI) 1 171 m² 156 m² 2013/04/03
CHEM de Mas Gruzin Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 0 m² 1 m² 2013/03/25
1 - Lieu-dit Gavand Particuliers sans autre indication (SAI) 825 m² 135 m² 2013/02/22

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Tossiat (01250)

Ce tableau recense 28 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Tossiat (01250)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Tossiat (01250)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Tossiat (01250)

Très petite commune Tossiat (01250) compte 1 352 habitants sur 10,0 km², soit une densité de 133,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 244 à 501 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Ain et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Tossiatis, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une baisse de -66,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes