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33 autorisations d’urbanisme à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270), Haute-Saône-70

Située en Haute-Saône, la commune de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) compte 33 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 17 permis de construire de logements , 14 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 1 permis d’aménager et 1 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 17 PC locaux 14 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 1

Permis de construire de logements à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270)

Consultez ci-dessous les 17 dernières permis de construire de logements délivrés à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 17 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
18 Rte des Oroz Particuliers sans autre indication (SAI) 104 m2 0 m2 2024-05-30
Rte des Vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 204 m2 1 366 m2 2023-09-20
Rue des Perrayes Particuliers sans autre indication (SAI) 121 m2 1 928 m2 2023-08-21
Les Prary SCI DACRIANN SCI ou autres supports de programmes de construction 842 m2 0 m2 2022-04-13
Rue de L Ognon Particuliers sans autre indication (SAI) 81 m2 984 m2 2022-02-21
5 Rue de L Ognon DES PERRAYES SCI ou autres supports de programmes de construction 178 m2 189 m2 2021-11-03
Voie Communale N 4 Particuliers sans autre indication (SAI) 111 m2 2 648 m2 2021-07-05
4 Rte des Vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 28 m2 11 841 m2 2021-01-20
13 Rte de la Vierge Particuliers sans autre indication (SAI) 221 m2 9 281 m2 2021-01-18
Rte de Melay Particuliers sans autre indication (SAI) 160 m2 2 550 m2 2020-12-30
Rd N 266 Ternuay Faucogn Particuliers sans autre indication (SAI) 100 m2 1 508 m2 2020-06-15
Les Prary SCI DACRIANN SCI de particuliers 411 m2 400 666 m2 2020-01-20
Rd 266 Particuliers sans autre indication (SAI) 101 m2 1 508 m2 2019-09-01
Chem des Grevillons Particuliers sans autre indication (SAI) 123 m2 2 124 m2 2018-02-06
11 Rte de la Vierge Particuliers sans autre indication (SAI) 120 m2 2 355 m2 2017-11-04
1 Rte des Sources Particuliers sans autre indication (SAI) 88 m2 3 460 m2 2017-09-18
Chem des Grevillons Particuliers sans autre indication (SAI) 121 m2 9 803 m2 2016-06-02
🏠 Voir tous les PC de logements à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) - 17 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270)

Liste des 14 dernières permis de construire de locaux à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 14 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
4 Rue de Chavany ST HILAIRE 80 m2 1 806 m2 2025-09-05
40 Rue du Tram COMMUNE DE TERNUAY-MELAY-ET-ST-HILAIRE 16 m2 0 m2 2025-08-21
9 Rte de la Mer 34 m2 2 235 m2 2024-08-02
Fahy de Bois NEXLOOP FRANCE 53 m2 0 m2 2024-05-05
13 Rue de L Ognon 83 m2 0 m2 2023-12-06
Rte des Vosges 78 m2 1 366 m2 2023-09-20
6 Chem aux Contances 74 m2 1 060 m2 2022-11-03
17 Rue du Tram SCIERIE LALLOZ 3 490 m2 0 m2 2021-07-12
17 Rue du Tram SCI DE LA COLONGE 3 012 m2 16 500 m2 2017-04-27
Rte de Lure SOC. DES CARRIERES DE TERNUAY 154 m2 25 161 m2 2016-05-09
Au Chenois Melay 170 m2 19 000 m2 2013-10-24
17 Rue du Tram SCI DE LA COLONGE 2 900 m2 16 500 m2 2013-10-05
Ruisseau Jeannot Fahy de B 500 m2 50 464 m2 2013-07-09
9 Rue du Tram COM DE COMMUNES DE HTE VALLEE DE L OGNON 268 m2 3 858 m2 2013-03-29
🏢 Voir tous les PC de locaux à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) - 14 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270)

Aperçu des dernière permis d'aménager à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 1 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Rd 486 Rue de la Praz COMMUNE DE TERNUAY-MELAY-ET-ST-HILAIRE 0 m2 2022-02-10
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) - 1 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270)

Ci-dessous, les dernière permis de démolir délivrés à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 1 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
15 Rte de Saint-Hilaire 0 m2 2025-01-13
💥 Voir tous les Permis de démolir à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) - 1 autorisations au total 💥

À Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270)

Très petite commune Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) compte 448 habitants sur 26,0 km², soit une densité de 17,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 345 à 870 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 3 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des locaux et 1 permis de démolir. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes