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Autorisations d'urbanisme à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (Haute-Saône, 70)

Commune du département de Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire. Au total, 32 autorisations sont recensées.

PC logements 17 PC locaux 13 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 1

Permis de construire - Logements à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270)

Ce tableau recense 17 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
18 RTE DES OROZ Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 104 m² 2024/05/30
RTE DES VOSGES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 366 m² 204 m² 2023/09/20
RUE DES PERRAYES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 928 m² 121 m² 2023/08/21
4 - Lieu-dit LES PRARY SCI DACRIANN SCI ou autres supports de programmes de construction 0 m² 842 m² 2022/04/13
17-19 RUE DE L OGNON Particuliers sans autre indication (SAI) 984 m² 81 m² 2022/02/21
5 RUE DE L OGNON DES PERRAYES SCI ou autres supports de programmes de construction 189 m² 178 m² 2021/11/03
Voie Communale n 4 Particuliers sans autre indication (SAI) 2 648 m² 111 m² 2021/07/05
4 RTE DES VOSGES Particuliers sans autre indication (SAI) 11 841 m² 28 m² 2021/01/20
13 RTE DE LA VIERGE Particuliers sans autre indication (SAI) 9 281 m² 221 m² 2021/01/18
3B RTE DE MELAY Particuliers sans autre indication (SAI) 2 550 m² 160 m² 2020/12/30
RD N 266 Ternuay Faucogn Particuliers sans autre indication (SAI) 1 508 m² 100 m² 2020/06/15
4 - Lieu-dit LES PRARY SCI DACRIANN SCI de particuliers 400 666 m² 411 m² 2020/01/20
RD 266 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 508 m² 101 m² 2019/09/01
CHEM DES GREVILLONS Particuliers sans autre indication (SAI) 2 124 m² 123 m² 2018/02/06
11 RTE DE LA VIERGE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 355 m² 120 m² 2017/11/04
1 RTE DES SOURCES Particuliers sans autre indication (SAI) 3 460 m² 88 m² 2017/09/18
CHEM DES GREVILLONS Particuliers sans autre indication (SAI) 9 803 m² 121 m² 2016/06/02

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) de 1 à 17 sur 17.

Permis de construire - Locaux à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270)

Ce tableau recense 13 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) de 1 à 13 sur 13.

Permis d'aménager à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) de 1 à 1 sur 1.

Permis de démolir à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) de 1 à 1 sur 1.

À propos de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270)

Très petite commune Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270) compte 448 habitants sur 26,0 km², soit une densité de 17,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 345 à 870 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux et 1 permis de démolir. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes