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Commune Tart-le-Bas (21622) - 7 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 3 PC - Locaux 4 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

PC logements à Tart-le-Bas (21110)

Ce tableau recense 3 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Tart-le-Bas (21110)

Ce tableau recense 4 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
3 A Route de Varanges HOTEL DE REGION 132 948 m² 3 720 m² 2025/05/07
1 Chemin du Treux 1 285 m² 185 m² 2024/07/26
Route de Varanges - La Suc HOTEL DE REGION 113 485 m² 3 741 m² 2023/02/27
3 A Route de Varanges HOTEL DE REGION 132 948 m² 3 712 m² 2022/06/22

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Tart-le-Bas (21110)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Tart-le-Bas (21110)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Tart-le-Bas (21110)

Très petite commune Tart-le-Bas (21110) compte 247 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 53,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes