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8 autorisations d’urbanisme à Tart-le-Bas (21110), Côte-d'Or-21

Située en Côte-d'Or, la commune de Tart-le-Bas (21110) compte 8 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 4 permis de construire de logements , 4 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 4 PC locaux 4 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Tart-le-Bas (21110)

Consultez ci-dessous les 4 dernières permis de construire de logements délivrés à Tart-le-Bas (21110). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 4 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Village de Tart le Bas Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 3 657 m2 2025-10-03
Route de Tart l’Abbaye Particuliers sans autre indication (SAI) 140 m2 465 m2 2022-01-07
6 Rue de la Ronsotte Particuliers sans autre indication (SAI) 171 m2 1 030 m2 2021-09-14
Chem des Treux Particuliers sans autre indication (SAI) 104 m2 1 255 m2 2014-01-21
🏠 Voir tous les PC de logements à Tart-le-Bas (21110) - 4 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Tart-le-Bas (21110)

Liste des 4 dernières permis de construire de locaux à Tart-le-Bas (21110) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 4 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Route de Varanges HOTEL DE REGION 3 720 m2 132 948 m2 2025-05-07
1 Chemin du Treux 185 m2 1 285 m2 2024-07-26
Route de Varanges - la Suc HOTEL DE REGION 3 741 m2 113 485 m2 2023-02-27
Route de Varanges HOTEL DE REGION 3 712 m2 132 948 m2 2022-06-22
🏢 Voir tous les PC de locaux à Tart-le-Bas (21110) - 4 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Tart-le-Bas (21110)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Tart-le-Bas (21110). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Tart-le-Bas (21110).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Tart-le-Bas (21110)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Tart-le-Bas (21110). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Tart-le-Bas (21110).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Tart-le-Bas, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Tart-le-Bas (21110)

Très petite commune Tart-le-Bas (21110) compte 247 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 53,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes