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Autorisations d'urbanisme à Tarcenay-Foucherans (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Tarcenay-Foucherans. Au total, 120 autorisations sont recensées.

Permis de construire - Logements à Tarcenay-Foucherans (25620)

Ce tableau recense 85 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
Rue de la Procession Particuliers sans autre indication (SAI) 1 253 m² 677 m² 2025/06/19
Rue de Bonnevaux Particuliers sans autre indication (SAI) 2 008 m² 186 m² 2025/06/11
1 Chemin de Creveret Particuliers sans autre indication (SAI) 3 155 m² 304 m² 2025/02/10
3 Route de Merey SCI MARTIN L.C.X. SCI ou autres supports de programmes de construction 979 m² 72 m² 2025/01/07
5 RUE DU PRALOT Particuliers sans autre indication (SAI) 800 m² 87 m² 2024/10/02
3 RUE DU PRALOT Particuliers sans autre indication (SAI) 801 m² 87 m² 2024/10/02
Rue des Grands Vergers SCI BELLOUARD SCI ou autres supports de programmes de construction 1 029 m² 70 m² 2024/06/04
2 RUE DE LA POSTE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 348 m² 720 m² 2024/03/18
19 Rue du Chateau d'Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 4 900 m² 142 m² 2024/03/05
LA LOUVIERE Particuliers sans autre indication (SAI) 310 m² 87 m² 2024/02/06
10 RUE SUR LE MONT Particuliers sans autre indication (SAI) 1 810 m² 149 m² 2023/10/02
12 RUE DE LA CHENEVIERE Particuliers sans autre indication (SAI) 5 060 m² 219 m² 2023/08/24
1 RUE DE LA SOURCE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 232 m² 79 m² 2023/03/22
SOUS VELLES UTIL'CAR 25 Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 6 000 m² 1 075 m² 2022/10/25
LES VIGNES Particuliers sans autre indication (SAI) 2 093 m² 98 m² 2022/09/12
Lotissement Domaine des Ve Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 88 m² 2022/08/03
5 CHEMIN DU CHATEAU D'EAU Particuliers sans autre indication (SAI) 7 032 m² 822 m² 2022/07/29
Lotissement ""Le domaine de Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 97 m² 2022/06/08
LES CLOUTIERS Particuliers sans autre indication (SAI) 5 755 m² 197 m² 2022/04/26
48 TARCENAY Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 98 m² 2022/04/05
7 RUE DU TILLEUL Particuliers sans autre indication (SAI) 928 m² 454 m² 2022/04/05
ROUTE DE MEREY SCI PRE DU VILLAGE SCI ou autres supports de programmes de construction 887 m² 198 m² 2022/02/24
Rue du Chateau d'Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 10 590 m² 179 m² 2022/02/09
5b RUE DU CHATEAU D'EAU Particuliers sans autre indication (SAI) 25 m² 88 m² 2022/02/03
LOT 4 LOTISSEMENT FOVRAI Bailleurs sociaux SAI 831 m² 128 m² 2022/02/02
RUE DU PERTUIS Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 134 m² 2022/01/17
LOTISSEMENT ""LE DOMAINE DE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 108 m² 2022/01/04
3 RUE DE FOVRAI Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 122 m² 2021/12/26
1 RUE DE FOVRAI Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 120 m² 2021/12/19
FOVRAI lot 5 Particuliers sans autre indication (SAI) 941 m² 141 m² 2021/11/03
RUE DU CHATEAU D EAU RESIDENCIEL Promoteurs (SAI) 317 m² 108 m² 2021/10/28
39 TARCENAY Particuliers sans autre indication (SAI) 680 m² 109 m² 2021/09/08
Rue de sous Velle Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 124 m² 2021/09/07
Rue Sous Velle Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 94 m² 2021/09/07
44 Lotissement Domaine des Ve Particuliers sans autre indication (SAI) 773 m² 141 m² 2021/08/04
40 TARCENAY Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 136 m² 2021/06/15
SOUS VELLES Particuliers sans autre indication (SAI) 10 850 m² 143 m² 2021/06/03
LOT 9 Lotissement ""Le Domaine de Particuliers sans autre indication (SAI) 1 129 m² 235 m² 2021/04/20
50 Rue des Grands Vergers Particuliers sans autre indication (SAI) 11 290 m² 137 m² 2021/04/20
Lotissement ""Le Domaine de Particuliers sans autre indication (SAI) 744 m² 110 m² 2021/03/24
LIEU-DIT CHAMP LAMBERT Particuliers sans autre indication (SAI) 730 m² 104 m² 2021/02/22
Route de Bonnevaux Particuliers sans autre indication (SAI) 2 695 m² 148 m² 2021/01/07
Rue du Chateau d'Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 154 m² 2020/09/07
RUE DES SORBIERS Particuliers sans autre indication (SAI) 751 m² 304 m² 2020/02/26
17 RUE DES CHAMPS LAMBERT Particuliers sans autre indication (SAI) 2 065 m² 254 m² 2019/11/27
RUE DE LA SOURCE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 111 m² 2019/10/30
ESSARTS PETEUX Particuliers sans autre indication (SAI) 782 m² 116 m² 2019/08/30
23 BI RUE DE LA FONTAINE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 85 m² 2019/06/05
Lieu-dit les Champs Lamber Particuliers sans autre indication (SAI) 866 m² 109 m² 2019/05/23
19 RUE DE LA SOURCE Particuliers sans autre indication (SAI) 792 m² 132 m² 2018/11/07
6 RUE DE LA SOURCE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 674 m² 81 m² 2018/09/26
24 RUE DE LA SOURCE Particuliers sans autre indication (SAI) 782 m² 120 m² 2018/09/04
Rue de la Source Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 170 m² 2018/08/08
5 RUE DES CHENES Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 141 m² 2018/08/01
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 167 m² 2018/06/04
12 LES CLOUTIERS Particuliers sans autre indication (SAI) 12 569 m² 140 m² 2017/11/21
10 Rue des Chenes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 072 m² 148 m² 2017/08/31
9 RUE DE SOUS VELLE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 386 m² 102 m² 2017/05/29
LES VIGNES IRIS I SCI de particuliers 955 m² 56 m² 2017/03/29
Lotissement les Montots Particuliers sans autre indication (SAI) 1 060 m² 125 m² 2017/03/02
LAMBERT Particuliers sans autre indication (SAI) 7 974 m² 111 m² 2017/01/19
RUE DES GRANDS VERGERS Particuliers sans autre indication (SAI) 6 150 m² 162 m² 2016/12/20
AUX EPINOTTES Particuliers sans autre indication (SAI) 890 m² 152 m² 2016/08/16
SOUS VELLES SCI de particuliers 1 798 m² 382 m² 2016/07/18
1 ES NARGILLA Particuliers sans autre indication (SAI) 1 517 m² 104 m² 2016/07/18
1 rue des Chênes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 110 m² 159 m² 2016/04/12
RUE DE LA POSTE SCI DEMOLY SCI de particuliers 1 445 m² 919 m² 2016/01/21
Route de Merey - AU VILLAG MAISONS CONTOZ Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 771 m² 93 m² 2015/11/15
AUX EPINOTTES Particuliers sans autre indication (SAI) 835 m² 102 m² 2015/10/27
Les Montots Particuliers sans autre indication (SAI) 940 m² 142 m² 2015/09/02
1 - Lieu-dit Lotis. Aux Epinottes Particuliers sans autre indication (SAI) 757 m² 121 m² 2015/07/08
RUE des Sorbiers Particuliers sans autre indication (SAI) 810 m² 102 m² 2015/06/22
1 - Lieu-dit Essart Peteux Particuliers sans autre indication (SAI) 812 m² 99 m² 2015/01/21
Route de Merey 25620 Tarce Particuliers sans autre indication (SAI) 600 m² 71 m² 2015/01/16
RTE de Merey MAISONS CONTOZ Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 700 m² 101 m² 2015/01/08
Lotissement Les Montots Particuliers sans autre indication (SAI) 822 m² 135 m² 2014/12/22
RUE de la Source Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 107 m² 2014/08/19
RUE de la Source Particuliers sans autre indication (SAI) 805 m² 154 m² 2014/08/14
RTE de Besancon SCI ou autres supports de programmes de construction 1 860 m² 442 m² 2014/07/31
Lotis Les Montots Particuliers sans autre indication (SAI) 894 m² 143 m² 2014/06/17
RUE derriere le fourneau Particuliers sans autre indication (SAI) 1 600 m² 167 m² 2013/12/09
RUE des prairies Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 133 m² 2013/12/02
21 RUE des chenes Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 168 m² 2013/02/20
LOT les Montots lot 20 Particuliers sans autre indication (SAI) 845 m² 92 m² 2013/02/18
RUE des prairies Particuliers sans autre indication (SAI) 1 155 m² 133 m² 2013/02/16

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Tarcenay-Foucherans (25620) de 1 à 85 sur 85.

Permis de construire - Locaux à Tarcenay-Foucherans (25620)

Ce tableau recense 30 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis de construire - locaux à Tarcenay-Foucherans (25620) de 1 à 30 sur 30.

Permis d'aménager à Tarcenay-Foucherans (25620)

Ce tableau recense 5 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis d'aménager à Tarcenay-Foucherans (25620) de 1 à 5 sur 5.

Permis de démolir à Tarcenay-Foucherans (25620)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis de démolir à Tarcenay-Foucherans (25620) de 0 à 0 sur 0.

À propos de Tarcenay-Foucherans (25620)

Très petite commune Tarcenay-Foucherans (25620) compte 1 508 habitants sur 13,0 km², soit une densité de 116,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 363 à 568 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 9 communes. Les habitants, appelés Tarcenards, ... En 2025, la commune a délivré 6 autorisations d’urbanisme, dont 4 pour des logements et 2 pour des locaux. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes