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Commune Sulignat (01412) - 39 autorisations d'urbanisme

PC logements à Sulignat (01400)

Ce tableau recense 27 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
179 Route de Pont de Veyle Particuliers sans autre indication (SAI) 2 190 m² 109 m² 2025/08/28
3 - Lieu-dit MONT JOLI Particuliers sans autre indication (SAI) 102 450 m² 0 m² 2024/07/10
224 Route de Falconet Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 158 m² 2023/10/04
Route de la Vieille Cote Particuliers sans autre indication (SAI) 484 m² 109 m² 2022/09/28
59 Impas de la Balme Particuliers sans autre indication (SAI) 1 163 m² 132 m² 2021/07/28
lot 1 lotis 'le clos du village' Bailleurs sociaux SAI 716 m² 113 m² 2021/04/23
Rue du Village Promoteurs reconnus comme tels 629 m² 92 m² 2021/02/12
lotis ' le Clos du Village' - lo Particuliers sans autre indication (SAI) 1 100 m² 217 m² 2020/12/01
LOT 4 Le Clos du Village Particuliers sans autre indication (SAI) 3 075 m² 96 m² 2020/09/07
lot 3 - lotissement le Clo Particuliers sans autre indication (SAI) 1 545 m² 141 m² 2020/08/03
LES CRUETS Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 91 m² 2020/07/28
Lotissement Communal ''le Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 123 m² 2020/07/19
lotis communal du Chene - lot 2 Particuliers sans autre indication (SAI) 729 m² 131 m² 2020/06/28
Les Cruets Particuliers sans autre indication (SAI) 731 m² 134 m² 2020/05/27
4 Les Cruets Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 90 m² 2020/05/24
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 185 m² 2019/12/17
LES CRUETS LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE Organismes HLM 7 094 m² 676 m² 2019/08/01
Lotissement communal du Vi Bailleurs sociaux SAI 0 m² 127 m² 2019/05/13
LE VILLAGE B Particuliers sans autre indication (SAI) 5 212 m² 106 m² 2018/07/19
LA MITAINE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 593 m² 114 m² 2018/05/28
LA MITAINE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 593 m² 114 m² 2018/05/28
LOTIS LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 525 m² 148 m² 2018/03/12
LOTIS LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 772 m² 115 m² 2018/03/06
Lotissement du Village - L Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 107 m² 2017/12/18
Route de Mont Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 118 m² 2017/02/23
LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 626 m² 84 m² 2016/09/02
Les Massettes Particuliers sans autre indication (SAI) 770 m² 101 m² 2015/10/09

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Sulignat (01400)

Ce tableau recense 9 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Sulignat (01400)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Sulignat (01400)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Sulignat (01400)

Très petite commune Sulignat (01400) compte 608 habitants sur 11,0 km², soit une densité de 56,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 202 à 278 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Ain et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Sulignacois, Sulignacoise, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes