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Commune Sombernon (21611) - 94 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 53 PC - Locaux 40 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 1

PC logements à Sombernon (21540)

Ce tableau recense 53 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Sombernon (21540)

Ce tableau recense 40 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
7 rue des Potiers EURL LAVERDAN PATRICE 2 169 m² 96 m² 2025/04/24
lieu dit la repe ENEDIS 53 413 m² 5 m² 2025/03/26
rue de la Chaumonne FLGM VELLUET 2 930 m² 780 m² 2024/07/05
Le bourg IMHOTEP 9 610 m² 266 m² 2024/06/29
AVENUE DE LA BRENNE TRISON 2 525 m² 2 542 m² 2024/05/03
34 rue Ferdinand Mercusot COMMUNE DE SOMBERNON 0 m² 442 m² 2023/09/14
AV de la Brenne FERME D'AKUO 12 670 635 m² 561 m² 2023/06/12
LA CHAUMONNE 5 579 m² 360 m² 2023/05/26
LA VIEILLE JUSTICE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L OUCHE 0 m² 30 m² 2022/10/21
La Chaumonne FLGM VELLUET 0 m² 668 m² 2022/05/24
rue Ferdinand Mercusot COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L OUCHE 0 m² 1 982 m² 2022/04/06
6 AV DE LA BRENNE 0 m² 56 m² 2022/02/17
DERRIERE L HOPITAL COMMUNE DE SOMBERNON 0 m² 736 m² 2020/12/22
LA BOQUETTE 3 662 m² 298 m² 2020/12/01
CHAMP DE LAVILLOTTE CORAI 12 050 m² 13 m² 2020/01/27
CHAUMIER CC OUCHE ET MONTAGNE 25 510 m² 60 m² 2019/09/11
4 RUE GUSTAVE EIFFEL 0 m² 1 000 m² 2019/02/28
32 RUE FERDINAND MERCUSOT 0 m² 106 m² 2018/09/27
LES LAVIERES EARL GARROT STEPHANE 0 m² 1 130 m² 2018/09/21
56 AV DE LA BRENNE COMMUNE DE SOMBERNON 12 050 m² 1 772 m² 2018/06/06
DERRIERE L HOPITAL THEO ET LOU-ANN 1 744 m² 280 m² 2018/04/13
LA VIEILLE JUSTICE CC OUCHE ET MONTAGNE 1 003 m² 24 m² 2017/08/23
31 AVENUE DE LA BRENNE 1 749 m² 238 m² 2017/05/11
PLACE BENIGNE FOURNIER COMMUNE DE SOMBERNON 796 m² 113 m² 2017/01/11
4 RUE GUSTAVE EIFFEL LA VIEILLE JUSTICE 1 003 m² 2 165 m² 2016/11/03
6 IMPASSE VIEILLE JUSTICE 2 500 m² 36 m² 2016/06/29
35 AVENUE BRENNE 1 310 m² 120 m² 2016/02/08
ROUTE DE LA CHALEUR COMMUNE DE SOMBERNON 2 178 m² 138 m² 2015/12/14
ROUTE DE DREE NETTO 11 530 m² 9 m² 2015/11/19
RUE DE SAINTE BARBE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE 2 379 m² 8 m² 2015/10/05
2 B RUE FERDINAND MERCUSOT BOULANGERIE GEORGET 1 068 m² 115 m² 2015/07/31
CHEMI CHEMIN DU STAND 1 744 m² 222 m² 2015/03/27
RUE GUSTAVE EIFFEL COS SDIS 21 411 m² 451 m² 2014/07/25
27 RUE BASSE DES HALLES 0 m² 127 m² 2014/05/04
PL BENIGNE FOURNIER COMMUNE DE SOMBERNON 7 907 m² 1 641 m² 2014/03/05
5 COMMUNE DE SOMBERNON 1 400 m² 544 m² 2013/11/14
1 COMMUNE DE SOMBERNON 6 704 m² 157 m² 2013/11/14
RTE Departementale n 16 DEVELEY IMMOBILIER FRANCE 0 m² 9 202 m² 2013/06/11
RUE Gustave Eiffel SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS 0 m² 393 m² 2013/02/19
RUE Ferdinand Mercusot COMMUNAUTE COMMUNES DU SOMBERNONNAIS 0 m² 1 917 m² 2013/02/05

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Sombernon (21540)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Sombernon (21540)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Sombernon (21540)

Très petite commune Sombernon (21540) compte 952 habitants sur 13,0 km², soit une densité de 72,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 399 à 592 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres intermédiaires d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. En 2025, la commune a délivré 4 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements et 2 pour des locaux. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes