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Autorisations d'urbanisme à Sombernon (Côte-d'Or, 21)

Commune du département de Côte-d'Or, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Sombernon. Au total, 94 autorisations sont recensées.

PC logements 53 PC locaux 40 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 1

Permis de construire - Logements à Sombernon (21540)

Ce tableau recense 53 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Sombernon (21540) de 1 à 53 sur 53.

Permis de construire - Locaux à Sombernon (21540)

Ce tableau recense 40 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
RUE Ferdinand Mercusot COMMUNAUTE COMMUNES DU SOMBERNONNAIS 0 m² 1 917 m² 2013/02/05
RUE Gustave Eiffel SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS 0 m² 393 m² 2013/02/19
RTE Departementale n 16 DEVELEY IMMOBILIER FRANCE 0 m² 9 202 m² 2013/06/11
5 COMMUNE DE SOMBERNON 1 400 m² 544 m² 2013/11/14
1 COMMUNE DE SOMBERNON 6 704 m² 157 m² 2013/11/14
PL BENIGNE FOURNIER COMMUNE DE SOMBERNON 7 907 m² 1 641 m² 2014/03/05
27 RUE BASSE DES HALLES 0 m² 127 m² 2014/05/04
RUE GUSTAVE EIFFEL COS SDIS 21 411 m² 451 m² 2014/07/25
CHEMI CHEMIN DU STAND 1 744 m² 222 m² 2015/03/27
2 B RUE FERDINAND MERCUSOT BOULANGERIE GEORGET 1 068 m² 115 m² 2015/07/31
RUE DE SAINTE BARBE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE 2 379 m² 8 m² 2015/10/05
ROUTE DE DREE NETTO 11 530 m² 9 m² 2015/11/19
ROUTE DE LA CHALEUR COMMUNE DE SOMBERNON 2 178 m² 138 m² 2015/12/14
35 AVENUE BRENNE 1 310 m² 120 m² 2016/02/08
6 IMPASSE VIEILLE JUSTICE 2 500 m² 36 m² 2016/06/29
4 RUE GUSTAVE EIFFEL LA VIEILLE JUSTICE 1 003 m² 2 165 m² 2016/11/03
PLACE BENIGNE FOURNIER COMMUNE DE SOMBERNON 796 m² 113 m² 2017/01/11
31 AVENUE DE LA BRENNE 1 749 m² 476 m² 2017/05/11
LA VIEILLE JUSTICE CC OUCHE ET MONTAGNE 1 003 m² 24 m² 2017/08/23
DERRIERE L HOPITAL THEO ET LOU-ANN 1 744 m² 280 m² 2018/04/13
56 AV DE LA BRENNE COMMUNE DE SOMBERNON 12 050 m² 1 772 m² 2018/06/06
LES LAVIERES EARL GARROT STEPHANE 0 m² 1 130 m² 2018/09/21
32 RUE FERDINAND MERCUSOT 0 m² 171 m² 2018/09/27
4 RUE GUSTAVE EIFFEL 0 m² 1 000 m² 2019/02/28
CHAUMIER CC OUCHE ET MONTAGNE 25 510 m² 60 m² 2019/09/11
CHAMP DE LAVILLOTTE CORAI 12 050 m² 13 m² 2020/01/27
LA BOQUETTE 3 662 m² 298 m² 2020/12/01
DERRIERE L HOPITAL COMMUNE DE SOMBERNON 0 m² 736 m² 2020/12/22
6 AV DE LA BRENNE 0 m² 183 m² 2022/02/17
rue Ferdinand Mercusot COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L OUCHE 0 m² 1 982 m² 2022/04/06
La Chaumonne FLGM VELLUET 0 m² 668 m² 2022/05/24
LA VIEILLE JUSTICE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L OUCHE 0 m² 30 m² 2022/10/21
LA CHAUMONNE 5 579 m² 360 m² 2023/05/26
AV de la Brenne FERME D'AKUO 12 670 635 m² 561 m² 2023/06/12
34 rue Ferdinand Mercusot COMMUNE DE SOMBERNON 0 m² 442 m² 2023/09/14
AVENUE DE LA BRENNE TRISON 2 525 m² 2 542 m² 2024/05/03
Le bourg IMHOTEP 9 610 m² 266 m² 2024/06/29
rue de la Chaumonne FLGM VELLUET 2 930 m² 780 m² 2024/07/05
lieu dit la repe ENEDIS 53 413 m² 5 m² 2025/03/26
7 rue des Potiers EURL LAVERDAN PATRICE 2 169 m² 96 m² 2025/04/24

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Sombernon (21540) de 1 à 40 sur 40.

Permis d'aménager à Sombernon (21540)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Sombernon (21540) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à Sombernon (21540)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Sombernon (21540) de 1 à 1 sur 1.

À propos de Sombernon (21540)

Très petite commune Sombernon (21540) compte 952 habitants sur 13,0 km², soit une densité de 72,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 399 à 592 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres intermédiaires d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. En 2025, la commune a délivré 4 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements et 2 pour des locaux. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes