← Retour à la liste des communes de Haute-Saône (70)

Commune Seveux-Motey (70491) - 41 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 23 PC - Locaux 11 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 4

PC logements à Seveux-Motey (70130)

Ce tableau recense 23 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Seveux-Motey (70130)

Ce tableau recense 11 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1 Impasse des Ecoles 686 m² 46 m² 2025/04/02
LE VERNOIS BATAILLE DEVELOPPEMENT 3 416 m² 2 595 m² 2025/03/24
ZA Du Vernois SCI DES GRANDS CHAMPS 20 126 m² 3 511 m² 2023/10/19
6 Route de Besancon 17 100 m² 25 m² 2022/09/07
rue de la ZA du Vernois BATI.FER 10 158 m² 2 776 m² 2021/07/28
5 - Lieu-dit sous la Roroye EARL HYENNE 88 160 m² 673 m² 2021/01/08
Rue de la ZI du VERNOIS HOLDING DU CITOYEN 2 704 m² 989 m² 2020/05/13
RUE DE LA PERRIERE CTM POSE 2 500 m² 564 m² 2018/06/08
5 - Lieu-dit LE VERNOIS GAEC DES CROTS 22 919 m² 3 721 m² 2016/07/18
24 Grande Rue 2 956 m² 144 m² 2016/06/24
12 GR GRANDE RUE 2 440 m² 946 m² 2016/03/15

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Seveux-Motey (70130)

Ce tableau recense 3 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Seveux-Motey (70130)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Seveux-Motey (70130)

Très petite commune Seveux-Motey (70130) compte 471 habitants sur 17,0 km², soit une densité de 28,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 192 à 260 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 9 communes. En 2025, la commune a délivré 3 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des locaux et 1 permis d’aménager. C’est une hausse de 200,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes