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Commune Seveux-Motey (70491) - 41 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 23 PC - Locaux 11 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 4

PC - Logements

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
21 bi Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 245 m² 0 m² 2023/11/13
RUE JEAN GALICE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 809 m² 123 m² 2023/06/19
Sous la Roroye EARL HYENNE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 88 160 m² 138 m² 2022/04/20
Lotissement"" les vignes"" L Particuliers sans autre indication (SAI) 1 099 m² 104 m² 2022/04/01
107 b Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 10 607 m² 119 m² 2021/11/22
4 voie communale de la vie Particuliers sans autre indication (SAI) 2 738 m² 148 m² 2021/07/23
96 grande rue Particuliers sans autre indication (SAI) 1 502 m² 138 m² 2020/02/12
79 GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 8 146 m² 323 m² 2019/10/04
RUE DES ROCHES Particuliers sans autre indication (SAI) 2 050 m² 119 m² 2019/10/04
RUE JULES RIMET Particuliers sans autre indication (SAI) 947 m² 88 m² 2018/03/09
VOIE JEAN GALLICE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 318 m² 139 m² 2018/01/23
GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 417 m² 143 m² 2017/10/09
6 voie communale du stade Particuliers sans autre indication (SAI) 947 m² 82 m² 2015/11/04
Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 994 m² 79 m² 2015/10/21
1 - Lieu-dit Lotissement les Vignes lot n 2 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 308 m² 138 m² 2015/07/13
Grande rue SOLASI SCI ou autres supports de programmes de construction 994 m² 79 m² 2015/07/10
RUE des Vignes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 400 m² 126 m² 2015/07/01
1 - Lieu-dit Champs du Milieu Particuliers sans autre indication (SAI) 3 500 m² 190 m² 2015/03/30
58bis Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 2 526 m² 162 m² 2015/02/06
1 - Lieu-dit lotissement rue des Roches Particuliers sans autre indication (SAI) 900 m² 128 m² 2014/07/25
92 GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 4 279 m² 169 m² 2014/05/23
4 RUE de Besancon Particuliers sans autre indication (SAI) 9 568 m² 119 m² 2013/07/04
6 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 893 m² 197 m² 2013/03/20

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC - Locaux

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Seveux-Motey (70130)

Très petite commune Seveux-Motey (70130) compte 471 habitants sur 17,0 km², soit une densité de 28,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 192 à 260 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 9 communes. En 2025, la commune a délivré 3 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des locaux et 1 permis d’aménager. C’est une hausse de 200,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes