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42 autorisations d’urbanisme à Seveux-Motey (70130), Haute-Saône-70

Située en Haute-Saône, la commune de Seveux-Motey (70130) compte 42 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 23 permis de construire de logements , 11 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 3 permis d’aménager et 5 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 23 PC locaux 11 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 5

Permis de construire de logements à Seveux-Motey (70130)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Seveux-Motey (70130). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 23 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 245 m2 245 m2 2023-11-13
Rue Jean Galice Particuliers sans autre indication (SAI) 123 m2 1 809 m2 2023-06-19
Sous la Roroye EARL HYENNE Non déterminé 138 m2 88 160 m2 2022-04-20
Lotissement"" les Vignes"" L Particuliers sans autre indication (SAI) 104 m2 1 099 m2 2022-04-01
Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 119 m2 10 607 m2 2021-11-22
4 Voie Communale de la Vie Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 2 738 m2 2021-07-23
96 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 138 m2 1 502 m2 2020-02-12
79 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 323 m2 8 146 m2 2019-10-04
Rue des Roches Particuliers sans autre indication (SAI) 119 m2 2 050 m2 2019-10-04
Rue Jules Rimet Particuliers sans autre indication (SAI) 88 m2 947 m2 2018-03-09
Voie Jean Gallice Particuliers sans autre indication (SAI) 139 m2 1 318 m2 2018-01-23
Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 143 m2 2 417 m2 2017-10-09
6 Voie Communale du Stade Particuliers sans autre indication (SAI) 82 m2 947 m2 2015-11-04
Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 79 m2 994 m2 2015-10-21
Lotissement les Vignes Lot N 2 Particuliers sans autre indication (SAI) 138 m2 1 308 m2 2015-07-13
Grande Rue SOLASI SCI ou autres supports de programmes de construction 79 m2 994 m2 2015-07-10
Rue des Vignes Particuliers sans autre indication (SAI) 126 m2 1 400 m2 2015-07-01
Champs du Milieu Particuliers sans autre indication (SAI) 190 m2 3 500 m2 2015-03-30
Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 162 m2 2 526 m2 2015-02-06
Lotissement Rue des Roches Particuliers sans autre indication (SAI) 128 m2 900 m2 2014-07-25
🏠 Voir tous les PC de logements à Seveux-Motey (70130) - 23 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Seveux-Motey (70130)

Liste des 11 dernières permis de construire de locaux à Seveux-Motey (70130) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 11 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
1 Impasse des Ecoles 46 m2 686 m2 2025-04-02
Le Vernois BATAILLE DEVELOPPEMENT 2 595 m2 3 416 m2 2025-03-24
Za du Vernois SCI DES GRANDS CHAMPS 3 511 m2 20 126 m2 2023-10-19
6 Route de Besancon 25 m2 17 100 m2 2022-09-07
Rue de la Za du Vernois BATI.FER 2 776 m2 10 158 m2 2021-07-28
Sous la Roroye EARL HYENNE 673 m2 88 160 m2 2021-01-08
Rue de la Zi du Vernois HOLDING DU CITOYEN 989 m2 2 704 m2 2020-05-13
Rue de la Perriere CTM POSE 564 m2 2 500 m2 2018-06-08
Le Vernois GAEC DES CROTS 3 721 m2 22 919 m2 2016-07-18
24 Grande Rue 144 m2 2 956 m2 2016-06-24
12 Gr Grande Rue SCI AMANCA 946 m2 2 440 m2 2016-03-15
🏢 Voir tous les PC de locaux à Seveux-Motey (70130) - 11 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Seveux-Motey (70130)

Aperçu des 3 dernières permis d'aménager à Seveux-Motey (70130). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 3 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
""le Village"" COMMUNE DE SEVEUX-MOTEY 544 m2 2025-01-27
Rue du Stade COMMUNE DE SEVEUX 0 m2 2015-01-19
9 Rue des Vergers COMMUNE DE SEVEUX 0 m2 2013-10-21
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Seveux-Motey (70130) - 3 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Seveux-Motey (70130)

Ci-dessous, les 5 dernières permis de démolir délivrés à Seveux-Motey (70130). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 5 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
5 Rue de Gatefer 475 m2 2024-10-08
1 Grande Rue 4 794 m2 2021-12-10
12 Rue des Preslots 0 m2 2018-02-20
25 Rue des Vergers 1 075 m2 2016-12-23
24 Grande Rue 0 m2 2013-03-22
💥 Voir tous les Permis de démolir à Seveux-Motey (70130) - 5 autorisations au total 💥

À Seveux-Motey, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Seveux-Motey (70130)

Très petite commune Seveux-Motey (70130) compte 471 habitants sur 17,0 km², soit une densité de 28,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 192 à 260 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 9 communes. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes