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Commune Sevenans (90094) - 40 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 26 PC - Locaux 8 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 2

PC logements à Sevenans (90400)

Ce tableau recense 26 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Sevenans (90400)

Ce tableau recense 8 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
4 Rue de Belfort KAAN 1 963 m² 493 m² 2023/06/05
5 rue du Beau Clos 1 549 m² 303 m² 2022/06/20
Rue du Paquis ECOLE DEMOCRATIQUE DU GRAND BELFORT 4 410 m² 316 m² 2021/03/29
2 rue de Delle RESTAURANT LA TOUR PENCHEE 1 008 m² 141 m² 2021/03/08
4 Route de Belfort KAAN 0 m² 521 m² 2018/06/18
rue des Prerots COMMUNE DE SEVENANS 2 510 m² 118 m² 2018/01/12
25 RUE DE DELLE 8 300 m² 615 m² 2016/05/23
1 Route de delle FABOLSE 20 251 m² 8 719 m² 2015/12/07

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Sevenans (90400)

Ce tableau recense 4 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Sevenans (90400)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Sevenans (90400)

Très petite commune Sevenans (90400) compte 695 habitants sur 2,0 km², soit une densité de 341,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Sevenanais, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une baisse de -50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Sevenans illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes