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Commune Sevenans (90094) - 40 autorisations d'urbanisme

PC logements à Sevenans (90400)

Ce tableau recense 26 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
lot 1 Particuliers sans autre indication (SAI) 540 m² 127 m² 2025/07/15
Lieu-dit les grands Champs Particuliers sans autre indication (SAI) 913 m² 148 m² 2025/04/22
Rue de Leupe Particuliers sans autre indication (SAI) 548 m² 130 m² 2024/08/01
LOT 2 Particuliers sans autre indication (SAI) 677 m² 150 m² 2024/06/13
1 - Lieu-dit LES GRANDS CHAMPS Particuliers sans autre indication (SAI) 931 m² 150 m² 2024/03/11
Rue de Leupe Particuliers sans autre indication (SAI) 545 m² 133 m² 2024/03/07
Route de leupe Particuliers sans autre indication (SAI) 600 m² 129 m² 2023/12/22
Rue de Leupe Particuliers sans autre indication (SAI) 884 m² 204 m² 2023/12/14
rue de Leupe Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 136 m² 2023/11/16
lot29 Lotissement ""Les Grands Ch Particuliers sans autre indication (SAI) 609 m² 149 m² 2023/09/07
Lotissement Les Grands Cha Organismes HLM 578 m² 121 m² 2023/09/07
lotissement les grands cha Particuliers sans autre indication (SAI) 512 m² 84 m² 2023/09/04
Lotissement Les Grands Cha Organismes HLM 579 m² 95 m² 2023/09/04
0 Lotissement Les Grands Cha Organismes HLM 635 m² 104 m² 2023/08/31
Rue de Leupe NEOLIA Organismes HLM 1 358 m² 470 m² 2023/04/18
Rue de Leupe NEOLIA Organismes HLM 1 235 m² 470 m² 2023/04/18
5 rue du Beau Clos Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 007 m² 451 m² 2022/09/12
2 route de Belfort Promoteurs (SAI) 2 023 m² 281 m² 2022/03/17
4 Rue des Grands Champs Particuliers sans autre indication (SAI) 914 m² 298 m² 2021/12/14
LES GRANDS CHAMPS Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 231 m² 2019/08/26
Rue des Grands Champs Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 659 m² 2018/05/26
Rue des Fromenteaux DELPLUS Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 454 m² 211 m² 2016/02/11
RUE DE LEUPE 90400 Sevenan Promoteurs (SAI) 1 054 m² 592 m² 2014/03/21
31 RUE des Vergers SCI LES VERGERS SCI de particuliers 0 m² 495 m² 2013/08/01
7 RUE de Leupe Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 594 m² 245 m² 2013/01/15
3 RUE de Delle SEVENANS 5 ROUTE DE DELLE SCI ou autres supports de programmes de construction 108 m² 107 m² 2013/01/12

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Sevenans (90400)

Ce tableau recense 8 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Sevenans (90400)

Ce tableau recense 4 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Sevenans (90400)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Sevenans (90400)

Très petite commune Sevenans (90400) compte 695 habitants sur 2,0 km², soit une densité de 341,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Sevenanais, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une baisse de -50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Sevenans illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes