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40 autorisations d’urbanisme à Sevenans (90400), Territoire de Belfort-90

Située en Territoire de Belfort, la commune de Sevenans (90400) compte 40 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 26 permis de construire de logements , 8 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 4 permis d’aménager et 2 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 26 PC locaux 8 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 2

Permis de construire de logements à Sevenans (90400)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Sevenans (90400). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 26 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Lotissement "" les Grands Champs"" Lot 1 Particuliers sans autre indication (SAI) 127 m2 540 m2 2025-07-15
Lieu-Dit les Grands Champs Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 913 m2 2025-04-22
Rue de Leupe Particuliers sans autre indication (SAI) 130 m2 548 m2 2024-08-01
Les Grands Champs Particuliers sans autre indication (SAI) 150 m2 677 m2 2024-06-13
Les Grands Champs Particuliers sans autre indication (SAI) 150 m2 931 m2 2024-03-11
Rue de Leupe Particuliers sans autre indication (SAI) 133 m2 545 m2 2024-03-07
Route de Leupe Particuliers sans autre indication (SAI) 129 m2 600 m2 2023-12-22
Rue de Leupe Particuliers sans autre indication (SAI) 204 m2 884 m2 2023-12-14
Rue de Leupe Particuliers sans autre indication (SAI) 136 m2 0 m2 2023-11-16
Lotissement ""les Grands Ch Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 609 m2 2023-09-07
Lotissement les Grands Cha Organismes HLM 121 m2 578 m2 2023-09-07
Lotissement les Grands Cha Particuliers sans autre indication (SAI) 84 m2 512 m2 2023-09-04
Lotissement les Grands Cha Organismes HLM 95 m2 579 m2 2023-09-04
0 Lotissement les Grands Cha Organismes HLM 104 m2 635 m2 2023-08-31
Rue de Leupe NEOLIA Bailleurs sociaux SAI 470 m2 1 358 m2 2023-04-18
Rue de Leupe NEOLIA Bailleurs sociaux SAI 470 m2 1 235 m2 2023-04-18
5 Rue du Beau Clos Non déterminé 451 m2 1 007 m2 2022-09-12
2 Route de Belfort HLI IMMOBILIER Promoteurs (SAI) 648 m2 2 023 m2 2022-03-17
4 Rue des Grands Champs Particuliers sans autre indication (SAI) 298 m2 914 m2 2021-12-14
Les Grands Champs Particuliers sans autre indication (SAI) 231 m2 0 m2 2019-08-26
🏠 Voir tous les PC de logements à Sevenans (90400) - 26 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Sevenans (90400)

Liste des 8 dernières permis de construire de locaux à Sevenans (90400) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 8 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
4 Rue de Belfort KAAN 493 m2 1 963 m2 2023-06-05
5 Rue du Beau Clos 303 m2 1 549 m2 2022-06-20
Rue du Paquis ECOLE DEMOCRATIQUE DU GRAND BELFORT 316 m2 4 410 m2 2021-03-29
2 Rue de Delle RESTAURANT LA TOUR PENCHEE 141 m2 1 008 m2 2021-03-08
4 Route de Belfort KAAN 521 m2 0 m2 2018-06-18
Rue des Prerots COMMUNE DE SEVENANS 118 m2 2 510 m2 2018-01-12
25 Rue de Delle 615 m2 8 300 m2 2016-05-23
1 Route de Delle FABOLSE 8 719 m2 20 251 m2 2015-12-07
🏢 Voir tous les PC de locaux à Sevenans (90400) - 8 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Sevenans (90400)

Aperçu des 4 dernières permis d'aménager à Sevenans (90400). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 4 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Ancienne Route de Leupe NEOLIA 0 m2 2022-08-30
Rue de Leupe UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD 0 m2 2022-04-21
Ancienne Route de Leupe NEOLIA 0 m2 2021-12-09
Rue de Leupe 0 m2 2014-11-13
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Sevenans (90400) - 4 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Sevenans (90400)

Ci-dessous, les 2 dernières permis de démolir délivrés à Sevenans (90400). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
10 Rue du Beau Clos 2 023 m2 2021-05-10
Rue des Bouleaux SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN 22 614 m2 2015-12-31
💥 Voir tous les Permis de démolir à Sevenans (90400) - 2 autorisations au total 💥

À Sevenans, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Sevenans (90400)

Très petite commune Sevenans (90400) compte 695 habitants sur 2,0 km², soit une densité de 341,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Sevenanais, ... En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Sevenans illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes