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51 autorisations d’urbanisme à Sermamagny (90300), Territoire de Belfort-90

Située en Territoire de Belfort, la commune de Sermamagny (90300) compte 51 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 41 permis de construire de logements , 9 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 1 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 41 PC locaux 9 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 1

Permis de construire de logements à Sermamagny (90300)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Sermamagny (90300). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 41 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue d’Eloie Particuliers sans autre indication (SAI) 152 m2 725 m2 2024-09-05
1 Rue d’Eloie ACCENT PROMOTION Promoteurs (SAI) 80 m2 0 m2 2023-02-09
Rue des Graviers Particuliers sans autre indication (SAI) 191 m2 1 051 m2 2022-12-15
Rue de Valdoie LE CHARM SCI ou autres supports de programmes de construction 105 m2 2 482 m2 2022-09-14
Rue des Graviers Particuliers sans autre indication (SAI) 162 m2 1 480 m2 2022-07-28
58 Rue de Valdoie Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 1 151 m2 2021-11-02
Rue d’Evette Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 0 m2 2021-07-08
Rue Nouvelle Particuliers sans autre indication (SAI) 124 m2 0 m2 2020-01-20
9 Rue des Champs des Caã‚â”tes Particuliers sans autre indication (SAI) 129 m2 0 m2 2019-12-12
Rue de la Pouchette Particuliers sans autre indication (SAI) 106 m2 0 m2 2019-12-09
15 Rue Rue d’Evette SCI ou autres supports de programmes de construction 309 m2 0 m2 2019-11-04
Rue d’Evette Particuliers sans autre indication (SAI) 193 m2 0 m2 2019-05-16
24 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 213 m2 0 m2 2019-02-25
Lot Promenades du Lac Particuliers sans autre indication (SAI) 102 m2 505 m2 2015-05-06
Rue D Eloie Particuliers sans autre indication (SAI) 105 m2 754 m2 2015-04-09
Lot les Pouchottes Particuliers sans autre indication (SAI) 109 m2 450 m2 2015-03-30
Rue de la Pouchotte Particuliers sans autre indication (SAI) 77 m2 470 m2 2014-11-11
Chemin du Tilleul Particuliers sans autre indication (SAI) 108 m2 700 m2 2014-11-03
Les Pouchottes Particuliers sans autre indication (SAI) 137 m2 661 m2 2014-11-03
2 Impasse du Magny Particuliers sans autre indication (SAI) 216 m2 815 m2 2014-08-28
🏠 Voir tous les PC de logements à Sermamagny (90300) - 41 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Sermamagny (90300)

Liste des 9 dernières permis de construire de locaux à Sermamagny (90300) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 9 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue de la Pouchotte COMMUNE DE SERMAMAGNY 206 m2 33 962 m2 2025-06-11
Pres du Moulin des Champs 39 m2 32 641 m2 2024-08-05
Etang de la Courbe-Chaussee DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT 18 m2 89 323 m2 2023-06-26
Rue de l’Usine 1 735 m2 81 032 m2 2023-01-19
68 Rue de Valdoie IMMO COLRUYT FRANCE 1 774 m2 17 215 m2 2022-04-06
Rue D Evette ENEDIS 9 m2 21 275 m2 2020-04-04
Rue de Valdoie ENEDIS 8 m2 0 m2 2018-11-20
5 Rue des Pres 660 m2 9 502 m2 2014-06-24
Rte de Valdoie 511 m2 0 m2 2013-10-10
🏢 Voir tous les PC de locaux à Sermamagny (90300) - 9 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Sermamagny (90300)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Sermamagny (90300). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Sermamagny (90300).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Sermamagny (90300)

Ci-dessous, les dernière permis de démolir délivrés à Sermamagny (90300). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 1 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
9 Impasse des Nos 913 m2 2025-07-15
💥 Voir tous les Permis de démolir à Sermamagny (90300) - 1 autorisations au total 💥

À Sermamagny, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Sermamagny (90300)

Très petite commune Sermamagny (90300) compte 938 habitants sur 8,0 km², soit une densité de 117,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Sermamagniens, ... En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes