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Commune Septmoncel les Molunes (39510) - 76 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 41 PC - Locaux 27 Permis d'aménager 5 Permis de démolir 3

PC logements à Septmoncel les Molunes (39310)

Ce tableau recense 41 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotissement les Emeraudes Particuliers sans autre indication (SAI) 822 m² 81 m² 2025/06/03
voie communale n_6 Particuliers sans autre indication (SAI) 2 000 m² 110 m² 2024/08/19
SOUS LES EPINES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 266 m² 78 m² 2024/06/10
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 632 m² 144 m² 2022/09/12
Lotissement Le Gitalet Particuliers sans autre indication (SAI) 978 m² 112 m² 2022/02/10
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 839 m² 72 m² 2022/02/09
LE GITALET Particuliers sans autre indication (SAI) 649 m² 91 m² 2022/01/14
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 012 m² 111 m² 2021/10/05
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 574 m² 151 m² 2021/09/14
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 810 m² 129 m² 2021/07/05
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 972 m² 125 m² 2021/06/03
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 807 m² 127 m² 2021/04/21
AUX PLATIERES Particuliers sans autre indication (SAI) 2 022 m² 0 m² 2020/10/30
5332 LE MANON SCI de particuliers 38 020 m² 105 m² 2020/02/19
LE GITALET Particuliers sans autre indication (SAI) 847 m² 91 m² 2020/01/21
LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 428 m² 149 m² 2019/11/19
Le Gitalet - Lot n_ 20 Particuliers sans autre indication (SAI) 568 m² 122 m² 2019/04/19
LE GITALET - Lot n_ 22 Particuliers sans autre indication (SAI) 588 m² 124 m² 2019/04/05
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 106 m² 2019/02/14
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 856 m² 141 m² 2018/09/13
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 745 m² 137 m² 2018/04/09
LA TATE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 060 m² 149 m² 2018/01/10
SUR LA VILLE Particuliers sans autre indication (SAI) 866 m² 131 m² 2017/12/11
9 LOT LES CURTILLETS Particuliers sans autre indication (SAI) 808 m² 133 m² 2017/09/22
5203 LA COURONNE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 138 m² 0 m² 2017/09/19
AU CHAPY Particuliers sans autre indication (SAI) 4 458 m² 156 m² 2017/07/06
MONTEPILE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 403 m² 87 m² 2017/06/02
Les Rochettes Particuliers sans autre indication (SAI) 940 m² 98 m² 2017/02/06
LA TENDUE Particuliers sans autre indication (SAI) 11 020 m² 168 m² 2017/01/19
LE GITALET SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN Bailleurs sociaux SAI 38 436 m² 959 m² 2017/01/10
LE GITALET Particuliers sans autre indication (SAI) 952 m² 148 m² 2016/11/08
Au Manon Particuliers sans autre indication (SAI) 5 997 m² 831 m² 2016/05/25
Sur l'Etain Lot les Rochet Particuliers sans autre indication (SAI) 850 m² 87 m² 2016/03/25
LA BOTTIERE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 022 m² 158 m² 2016/02/16
Sur l'Etain Particuliers sans autre indication (SAI) 902 m² 153 m² 2016/02/11
LES LOGES D ARBEZ MANOCO SCI ou autres supports de programmes de construction 5 950 m² 203 m² 2015/10/25
Sur l'Etain Particuliers sans autre indication (SAI) 836 m² 141 m² 2015/10/08
953 RTE DE GENEVE LA ROCHE BLANCHE SCI de particuliers 598 m² 502 m² 2015/04/07
1 - Lieu-dit LE MANON Particuliers sans autre indication (SAI) 762 m² 112 m² 2015/02/27
450 CHEM Au Chapy Particuliers sans autre indication (SAI) 17 371 m² 476 m² 2013/09/17
1 - Lieu-dit La Bottiere Particuliers sans autre indication (SAI) 946 m² 112 m² 2013/06/11

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Septmoncel les Molunes (39310)

Ce tableau recense 27 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Septmoncel les Molunes (39310)

Ce tableau recense 5 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Septmoncel les Molunes (39310)

Ce tableau recense 3 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Septmoncel les Molunes (39310)

Très petite commune Septmoncel les Molunes (39310) compte 809 habitants sur 19,0 km², soit une densité de 42,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 448 à 1 330 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Septmoncelands-Molunois, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une baisse de -66,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes