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39 autorisations d’urbanisme à Septfontaines (25270), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Septfontaines (25270) compte 39 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 15 permis de construire de logements , 21 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 1 permis d’aménager et 2 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 15 PC locaux 21 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 2

Permis de construire de logements à Septfontaines (25270)

Consultez ci-dessous les 15 dernières permis de construire de logements délivrés à Septfontaines (25270). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 15 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
17 Rte D Ornans Particuliers sans autre indication (SAI) 327 m2 0 m2 2025-02-05
20 Rte D Ornans Particuliers sans autre indication (SAI) 218 m2 987 m2 2024-01-16
4 Rte D Ornans HABITAT 25 Bailleurs sociaux SAI 583 m2 1 278 m2 2022-09-13
Rue des Frenes Particuliers sans autre indication (SAI) 301 m2 525 m2 2022-08-30
8 Rue du Chateau D Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 109 m2 4 000 m2 2022-08-30
1 Rue des Frenes Particuliers sans autre indication (SAI) 45 m2 114 m2 2021-09-23
Rue du Stade Particuliers sans autre indication (SAI) 101 m2 700 m2 2021-07-01
2 Rue Antonin Guyot Particuliers sans autre indication (SAI) 142 m2 1 037 m2 2020-05-23
17 Route D Ornans ESTHING Non déterminé 750 m2 991 m2 2020-05-06
2 Rue Antoni Guyot Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 1 037 m2 2020-01-29
7 Chemin Clos Sec Particuliers sans autre indication (SAI) 194 m2 970 m2 2018-08-14
Rue du Chateau D Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 358 m2 2 505 m2 2017-11-14
13 Rue du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 168 m2 1 445 m2 2016-10-04
6 Voie Communale N 6 Particuliers sans autre indication (SAI) 166 m2 103 040 m2 2015-02-18
Rue de Champs Nuez Particuliers sans autre indication (SAI) 90 m2 2 070 m2 2014-03-31
🏠 Voir tous les PC de logements à Septfontaines (25270) - 15 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Septfontaines (25270)

Liste des 20 dernières permis de construire de locaux à Septfontaines (25270) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 21 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Les Araignees GAEC LES ARAIGNEES 1 380 m2 132 790 m2 2024-10-08
Sur L Enclos SARL CIRCUIT DE L ENCLOS 1 962 m2 134 691 m2 2023-01-05
Aux Ferres GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU RATTE DES EPINETTES 2 799 m2 26 574 m2 2022-11-30
Aux Ferres GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU RATTE DES EPINETTES 2 106 m2 26 574 m2 2022-04-06
1 Rue de la Haute Combe FROMAGERIE DE LA HAUTE COMBE 5 698 m2 20 000 m2 2021-11-30
Pre de L Ane GAEC DU MONT ROCHER 3 m2 70 919 m2 2021-09-30
Au Sappey GAEC DU MONT ROCHER 3 m2 33 527 m2 2021-08-24
A la Bouviere FROMAGERIE DE LA HAUTE COMBE 58 m2 20 000 m2 2021-06-24
11 Rue Chateau Maurice ERC 1 000 m2 7 067 m2 2021-01-18
Pre A L Ane GAEC DU MONT ROCHER 4 588 m2 70 919 m2 2020-09-30
Aux Ferres GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU RATTE DES EPINETTES 2 106 m2 9 074 m2 2019-11-05
La Grande Planche GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA GRANGE COULON 52 m2 72 000 m2 2019-10-26
2 Route de Levier SCI LES PIROULARDS 1 416 m2 9 740 m2 2018-04-17
Vie D Amathay GAEC DE LA GRANGE ROUGE 2 322 m2 125 610 m2 2017-08-01
Champ Montant SCEA DES CHAMPS MONTANTS 1 696 m2 25 000 m2 2016-06-28
Pl de L Enclos SARL CIRCUIT DE L ENCLOS 871 m2 134 691 m2 2015-11-10
14 Rue Saint Nicolas 227 m2 2 847 m2 2015-02-13
EARL LES ARAIGNEES 2 040 m2 158 680 m2 2014-08-20
La Bouviere FROMAGERIE DE LA HAUTE COMBE 4 440 m2 20 000 m2 2014-04-22
Ferme du Sapey 1 703 m2 23 600 m2 2014-03-14
🏢 Voir tous les PC de locaux à Septfontaines (25270) - 21 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Septfontaines (25270)

Aperçu des dernière permis d'aménager à Septfontaines (25270). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 1 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
A la Fin COMMUNE DE SEPTFONTAINES 0 m2 2022-09-13
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Septfontaines (25270) - 1 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Septfontaines (25270)

Ci-dessous, les 2 dernières permis de démolir délivrés à Septfontaines (25270). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
9 Rte D Ornans 0 m2 2024-04-23
Combe Martin AGRI PORC FRANCHE COMTE 0 m2 2021-07-04
💥 Voir tous les Permis de démolir à Septfontaines (25270) - 2 autorisations au total 💥

À Septfontaines, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Septfontaines (25270)

Très petite commune Septfontaines (25270) compte 378 habitants sur 18,0 km², soit une densité de 20,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 700 à 810 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une baisse de -66,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes