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Commune Sancey (25529) - 107 autorisations d'urbanisme

PC logements à Sancey (25430)

Ce tableau recense 61 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Sancey (25430)

Ce tableau recense 43 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
5 CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE 0 m² 378 m² 2025/06/27
3 RTE de Belvoir CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE 1 058 m² 195 m² 2025/04/04
5 LD Teigne GAEC DES ROCHES DU DARD 9 696 m² 752 m² 2025/01/10
13 RUE de la Yese OGEC DU COLLEGE STE JEANNE-ANTIDE 1 006 m² 272 m² 2025/01/07
RUE du president Arbey SAUVANET PROMOTION IMMOBILIERE 4 716 m² 1 552 m² 2024/11/21
1 RTE de Clerval DU BOIS JOLI 0 m² 522 m² 2024/09/24
5 - Lieu-dit Sous Sancey l Eglise GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU VALLON HUOT 30 263 m² 1 092 m² 2024/04/11
1 - Lieu-dit Le Petit Teigne EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PETIT TEIGNE 10 001 m² 1 075 m² 2024/02/27
RUE le Pre Monsieur 1 697 m² 277 m² 2023/04/27
RUE de La Baume 14 791 m² 578 m² 2023/03/11
3 RUE de la Fenotte CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE 6 691 m² 1 430 m² 2022/11/10
ZA Corvee Mourey LE BOIS AVANCE 4 445 m² 2 372 m² 2022/04/22
67 Grande Rue 4 929 m² 1 318 m² 2021/03/30
25 RUE DU MI DELATTRE DE TASSIGNY SCI DU VALLON 3 260 m² 263 m² 2020/08/29
3 RUE sous les chenes DEPARTEMENT DU DOUBS 208 m² 103 m² 2020/07/24
26 RUE de la paix 0 m² 34 m² 2020/07/24
13 RUE de la Yese ASS SCOL COMTOISE DE L ENSEIGNEMENT LIB 0 m² 35 m² 2020/04/16
30 RUE de Lattre de Tassigny COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 0 m² 1 408 m² 2020/02/01
15 RUE Tridard CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE 3 271 m² 221 m² 2020/02/01
1B RUE a Prahy 0 m² 333 m² 2020/01/24
ZA CORVEE MOUREY LE BOIS AVANCE 4 445 m² 1 018 m² 2019/10/29
33 RUE de Lattre de Tassigny 250 m² 96 m² 2019/07/05
CHEM rural au fond de la prairi GAEC DES VERGERS 25 244 m² 2 003 m² 2019/06/07
4 Moulin de Voitre 1 399 m² 387 m² 2019/02/13
1 - Lieu-dit ZA Corvee de Mourey GCD INVESTISSEMENTS 2 543 m² 150 m² 2019/02/05
5 - Lieu-dit la corvee devant les saules EARL BRAND DES SAULES 0 m² 1 740 m² 2018/08/23
RUE de Besancon 1 411 m² 7 m² 2018/07/20
RUE de Besancon SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 1 411 m² 20 m² 2018/07/20
1 - Lieu-dit Corvee Mourey 1 606 m² 197 m² 2018/07/03
25 RUE Mar. de Lattre de Tassigny 1 000 m² 69 m² 2018/05/17
1 RTE de Belvoir SCI DU PONT FRAINON 1 490 m² 160 m² 2018/02/15
5 RUE TRIDARD 513 m² 190 m² 2017/08/24
2 RUE de Clerval ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS 14 452 m² 741 m² 2017/03/21
rue de la Fenotte SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE SANCEY 9 910 m² 1 130 m² 2016/06/15
25 Avenue de Lattre de Tassig SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS 3 260 m² 4 m² 2016/04/30
67 Grande Rue Sancey le Long 5 039 m² 425 m² 2016/04/12
5 - Lieu-dit Teigne GAEC CHAMBON JOSEPH-AMAND 8 682 m² 3 920 m² 2016/03/22
1 - Lieu-dit SUR LA LAVE GAEC DE FONTENY 8 187 m² 1 375 m² 2015/07/03
FERME DE JUVILLERS 43 860 m² 1 854 m² 2014/11/04
3 Rue sous les ChenesF DEPARTEMENT DU DOUBS 4 545 m² 2 612 m² 2014/06/14
1 - Lieu-dit Les epenottes JACQUEMOT 36 080 m² 2 627 m² 2013/04/10
5 - Lieu-dit Ferme de Teigne GAEC CHAMBON 6 887 m² 292 m² 2013/02/23
le Montot 140 720 m² 1 100 m² 2013/01/25

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Sancey (25430)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Sancey (25430)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Sancey (25430)

Très petite commune Sancey (25430) compte 1 345 habitants sur 24,0 km², soit une densité de 57,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 461 à 800 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 11 communes. En 2025, la commune a délivré 6 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements et 4 pour des locaux. C’est une baisse de -40,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes