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Commune Saint-Sulpice (70474) - 9 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 6 PC - Locaux 0 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 2

PC logements à Saint-Sulpice (70110)

Ce tableau recense 6 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
CHEM DES ESPARGELLES SCI ALERJUMA SCI ou autres supports de programmes de construction 1 129 m² 218 m² 2024/06/03
8 GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 40 m² 2022/09/19
39 GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 0 m² 2021/09/16
CHEM DES ESPARGELLES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 140 m² 100 m² 2019/12/09
RUE DES PAUTETS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 100 m² 140 m² 2018/03/02
8 GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 716 m² 130 m² 2017/02/03

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Saint-Sulpice (70110)

Ce tableau recense 0 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Saint-Sulpice (70110)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Saint-Sulpice (70110)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Saint-Sulpice (70110)

Très petite commune Saint-Sulpice (70110) compte 122 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 35,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 260 à 319 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 permis d’aménager. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes