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Commune Saint-Seine-en-Bâche (21572) - 34 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 30 PC - Locaux 4 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

PC logements à Saint-Seine-en-Bâche (21130)

Ce tableau recense 30 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Saint-Seine-en-Bâche (21130)

Ce tableau recense 4 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
24 Rue des Mesanges 1 611 m² 26 m² 2024/01/10
8 Rue de Saone CC RIVES DE SAONE 2 526 m² 218 m² 2023/10/06
1 Rue de Saint Francois FERME LA BUSSIERE 16 460 m² 142 m² 2018/10/24
2 RUE D AMONT SIVOS DES COMMUNES DE LAPERRIERE SUR SAONE, SAINT SEINE EN BACHE, SAINT SYMPHORIEN SUR SAONE ET SAMEREY 4 053 m² 728 m² 2017/06/30

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Saint-Seine-en-Bâche (21130)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Saint-Seine-en-Bâche (21130)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Saint-Seine-en-Bâche (21130)

Très petite commune Saint-Seine-en-Bâche (21130) compte 402 habitants sur 8,0 km², soit une densité de 48,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une baisse de -50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes