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34 autorisations d’urbanisme à Saint-Seine-en-Bâche (21130), Côte-d'Or-21

Située en Côte-d'Or, la commune de Saint-Seine-en-Bâche (21130) compte 34 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 30 permis de construire de logements , 4 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 30 PC locaux 4 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Saint-Seine-en-Bâche (21130)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Saint-Seine-en-Bâche (21130). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 30 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue d’Amont Particuliers sans autre indication (SAI) 114 m2 750 m2 2025-07-15
Rue d’Amont Particuliers sans autre indication (SAI) 130 m2 750 m2 2024-04-19
Rue des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 180 m2 4 011 m2 2021-11-03
Route de Saint-Jean de Los Particuliers sans autre indication (SAI) 44 m2 902 m2 2021-08-27
14 Rue Beausejour Particuliers sans autre indication (SAI) 121 m2 1 312 m2 2021-06-23
Rue de St Jean de Losne Particuliers sans autre indication (SAI) 92 m2 0 m2 2020-02-27
Rue Saint Francois Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 4 286 m2 2019-03-07
9 Route de Saint-Jean-de-Los Particuliers sans autre indication (SAI) 138 m2 2 034 m2 2018-11-22
6 Chemin du Pere Cetre Particuliers sans autre indication (SAI) 116 m2 1 511 m2 2018-11-08
Rue des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 145 m2 1 625 m2 2018-11-06
Route de Saint Francois Particuliers sans autre indication (SAI) 117 m2 9 998 m2 2018-10-02
5 Rue de Saint Jean de Losne Particuliers sans autre indication (SAI) 83 m2 2 019 m2 2018-08-30
11 Chem du Paquerot Particuliers sans autre indication (SAI) 101 m2 0 m2 2017-03-26
3 Particuliers sans autre indication (SAI) 168 m2 0 m2 2017-03-11
Rue Saint Francois Particuliers sans autre indication (SAI) 113 m2 0 m2 2016-10-02
6 Rue des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 165 m2 1 785 m2 2016-08-10
2 Rue Berger Particuliers sans autre indication (SAI) 59 m2 112 m2 2016-07-07
Les Champs Quantin Particuliers sans autre indication (SAI) 88 m2 1 129 m2 2016-04-05
Les Champs Quantin Particuliers sans autre indication (SAI) 75 m2 0 m2 2016-03-27
Rue du Beausejour Particuliers sans autre indication (SAI) 96 m2 0 m2 2015-11-17
🏠 Voir tous les PC de logements à Saint-Seine-en-Bâche (21130) - 30 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Saint-Seine-en-Bâche (21130)

Liste des 4 dernières permis de construire de locaux à Saint-Seine-en-Bâche (21130) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 4 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
24 Rue des Mesanges 26 m2 1 611 m2 2024-01-10
8 Rue de Saone CC RIVES DE SAONE 218 m2 2 526 m2 2023-10-06
1 Rue de Saint Francois FERME LA BUSSIERE 142 m2 16 460 m2 2018-10-24
2 Rue D Amont SIVOS DES COMMUNES DE LAPERRIERE SUR SAONE, SAINT SEINE EN BACHE, SAINT SYMPHORIEN SUR SAONE ET SAMEREY 728 m2 4 053 m2 2017-06-30
🏢 Voir tous les PC de locaux à Saint-Seine-en-Bâche (21130) - 4 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Saint-Seine-en-Bâche (21130)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Saint-Seine-en-Bâche (21130). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Saint-Seine-en-Bâche (21130).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Saint-Seine-en-Bâche (21130)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Saint-Seine-en-Bâche (21130). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Saint-Seine-en-Bâche (21130).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Saint-Seine-en-Bâche, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Saint-Seine-en-Bâche (21130)

Très petite commune Saint-Seine-en-Bâche (21130) compte 402 habitants sur 8,0 km², soit une densité de 48,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes