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Commune Saint-Seine-en-Bâche (21572) - 34 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 30 PC - Locaux 4 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

PC logements à Saint-Seine-en-Bâche (21130)

Ce tableau recense 30 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
rue d'Amont Particuliers sans autre indication (SAI) 750 m² 114 m² 2025/07/15
Rue d'Amont Particuliers sans autre indication (SAI) 750 m² 130 m² 2024/04/19
Rue des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 4 011 m² 180 m² 2021/11/03
Route de Saint-Jean de Los Particuliers sans autre indication (SAI) 902 m² 44 m² 2021/08/27
14 Rue Beausejour Particuliers sans autre indication (SAI) 1 312 m² 121 m² 2021/06/23
RUE de St Jean de Losne Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 92 m² 2020/02/27
4 A rue Saint Francois Particuliers sans autre indication (SAI) 4 286 m² 148 m² 2019/03/07
9 route de Saint-Jean-de-Los Particuliers sans autre indication (SAI) 2 034 m² 138 m² 2018/11/22
6 chemin du Pere Cetre Particuliers sans autre indication (SAI) 1 511 m² 116 m² 2018/11/08
Rue des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 1 625 m² 145 m² 2018/11/06
route de Saint Francois Particuliers sans autre indication (SAI) 9 998 m² 117 m² 2018/10/02
5 Rue de Saint Jean de Losne Particuliers sans autre indication (SAI) 2 019 m² 83 m² 2018/08/30
11 CHEM du Paquerot Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 101 m² 2017/03/26
3 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 168 m² 2017/03/11
RUE SAINT FRANCOIS Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 113 m² 2016/10/02
6 RUE DES MESANGES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 785 m² 165 m² 2016/08/10
2 RUE BERGER Particuliers sans autre indication (SAI) 112 m² 59 m² 2016/07/07
1 - Lieu-dit Les champs Quantin Particuliers sans autre indication (SAI) 1 129 m² 88 m² 2016/04/05
les Champs Quantin Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 75 m² 2016/03/27
RUE du Beausejour Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 96 m² 2015/11/17
39 RTE du JURA Particuliers sans autre indication (SAI) 1 234 m² 132 m² 2015/08/18
RTE DU JURA Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 144 m² 2015/03/26
RUE DE BEAUSEJOUR Particuliers sans autre indication (SAI) 1 070 m² 106 m² 2014/08/23
LOT LES FANNEICHES Particuliers sans autre indication (SAI) 883 m² 71 m² 2014/01/31
RUE D AMONT Particuliers sans autre indication (SAI) 896 m² 96 m² 2013/11/15
6 RUE D AMONT Particuliers sans autre indication (SAI) 896 m² 100 m² 2013/11/08
RUE des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 149 m² 2013/10/15
RUE Beausejour Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 127 m² 2013/02/25
RTE de Saint Jean de losne Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 161 m² 2013/01/10
21 RUE des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 1 040 m² 163 m² 2013/01/08

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Saint-Seine-en-Bâche (21130)

Ce tableau recense 4 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Saint-Seine-en-Bâche (21130)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Saint-Seine-en-Bâche (21130)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Saint-Seine-en-Bâche (21130)

Très petite commune Saint-Seine-en-Bâche (21130) compte 402 habitants sur 8,0 km², soit une densité de 48,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une baisse de -50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes