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Commune Saint-Rustice (31515) - 39 autorisations d'urbanisme

PC logements à Saint-Rustice (31620)

Ce tableau recense 27 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
4 CH DES PALOMBES Particuliers sans autre indication (SAI) 2 690 m² 222 m² 2025/06/06
CH DES PALOMBES Bailleurs sociaux SAI 884 m² 109 m² 2024/09/11
RUE DU PUITS CLOS Particuliers sans autre indication (SAI) 410 m² 75 m² 2024/03/07
2 CONTOUR DE LAUZERIN Particuliers sans autre indication (SAI) 2 500 m² 140 m² 2023/08/01
COTE DU JARDINIER LOTIDELIA Promoteurs (SAI) 16 672 m² 1 974 m² 2023/06/22
7 COTE DU JARDINIER Particuliers sans autre indication (SAI) 1 198 m² 136 m² 2023/06/05
DERRIERE L'EGLISE Particuliers sans autre indication (SAI) 586 m² 148 m² 2023/01/17
14 CH DES CRETES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 691 m² 119 m² 2022/10/26
14 CH DES CRETES Particuliers sans autre indication (SAI) 823 m² 149 m² 2022/08/02
RD77 CH DES CRETES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 775 m² 145 m² 2022/07/13
RD 77 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 198 m² 123 m² 2022/02/07
7 COTE DU JARDINIER Particuliers sans autre indication (SAI) 1 198 m² 175 m² 2021/10/27
4 CHEMIN DES PALOMBES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 287 m² 165 m² 2021/04/16
28 RUE DE MARIGNAN Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 123 m² 2019/10/10
5 CH DE L'ESCRIMAYRE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 359 m² 146 m² 2019/04/05
ROUTE DE LA MOISSAGAISE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 119 m² 2018/04/17
9 RUE DE MARIGNAN Particuliers sans autre indication (SAI) 2 890 m² 136 m² 2016/12/22
ROUTE DE LA MOISSAGAISE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 316 m² 188 m² 2016/10/17
SAINT BERNAT Particuliers sans autre indication (SAI) 8 014 m² 153 m² 2015/12/07
GASCOUNETS Particuliers sans autre indication (SAI) 6 515 m² 164 m² 2015/11/18
11 Particuliers sans autre indication (SAI) 2 770 m² 130 m² 2014/11/26
GASCOUNETS Particuliers sans autre indication (SAI) 66 286 m² 150 m² 2014/06/27
VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 198 m² 165 m² 2014/05/06
GASCOUNETS Particuliers sans autre indication (SAI) 23 167 m² 151 m² 2014/03/24
GASCOUNETS Particuliers sans autre indication (SAI) 23 167 m² 165 m² 2013/02/25
GASCOUNETS Particuliers sans autre indication (SAI) 4 363 m² 102 m² 2013/02/07
GASCOUNETS Particuliers sans autre indication (SAI) 4 363 m² 89 m² 2013/01/17

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Saint-Rustice (31620)

Ce tableau recense 5 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Saint-Rustice (31620)

Ce tableau recense 5 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Saint-Rustice (31620)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Saint-Rustice (31620)

Très petite commune Saint-Rustice (31620) compte 430 habitants sur 2,0 km², soit une densité de 177,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 107 à 217 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Garonne et à la région Occitanie. Elle est limitrophe de 2 communes. Les habitants, appelés Saint-Rusticiens, ... En 2025, la commune a délivré 4 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements, 1 permis d’aménager et 2 permis de démolir. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes