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Commune Saint-Germain-le-Châtelet (90091) - 46 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 39 PC - Locaux 5 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 1

PC logements à Saint-Germain-le-Châtelet (90110)

Ce tableau recense 39 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue des Cornay Particuliers sans autre indication (SAI) 2 000 m² 149 m² 2022/09/05
8 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 895 m² 125 m² 2022/02/10
Rue de Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 835 m² 109 m² 2021/08/18
10 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 1 423 m² 149 m² 2021/07/06
Rue des Cornay Particuliers sans autre indication (SAI) 2 000 m² 168 m² 2021/06/23
Rue des Cornay Particuliers sans autre indication (SAI) 850 m² 82 m² 2021/05/14
9 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 1 125 m² 114 m² 2020/10/26
12 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 941 m² 136 m² 2020/10/19
13 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 964 m² 100 m² 2020/09/08
11 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 1 086 m² 107 m² 2020/06/23
3 rue des Pres Particuliers sans autre indication (SAI) 1 619 m² 0 m² 2020/03/06
9 rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 800 m² 80 m² 2020/02/26
52 rue Principale SCI EDVIN SCI ou autres supports de programmes de construction 1 590 m² 92 m² 2020/02/13
5 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 2 195 m² 180 m² 2019/08/19
Rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 817 m² 117 m² 2019/07/05
lotissement ""Champs Riole"" Particuliers sans autre indication (SAI) 696 m² 103 m² 2019/06/12
2 Lotissement ""Champs Riole"" Particuliers sans autre indication (SAI) 696 m² 100 m² 2019/01/31
9 rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 540 m² 90 m² 2019/01/29
Lotissement ""Champs Riole"" Particuliers sans autre indication (SAI) 616 m² 104 m² 2018/09/17
Lotissement ""Champs Riole"" Particuliers sans autre indication (SAI) 625 m² 89 m² 2018/08/08
Lotissement ""Champs Riole"" Particuliers sans autre indication (SAI) 1 255 m² 147 m² 2018/07/04
Rue des Cornay Particuliers sans autre indication (SAI) 1 291 m² 137 m² 2018/06/29
EZ CORNAY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 412 m² 148 m² 2018/06/22
rue de Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 768 m² 98 m² 2017/03/23
3 rue des Pres Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 0 m² 2017/02/14
rue de Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 1 046 m² 91 m² 2016/12/02
Chemin du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 129 m² 2016/09/30
rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 1 261 m² 129 m² 2016/06/13
25 rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 155 m² 2016/05/27
Rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 136 m² 2015/11/30
rue de Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 1 002 m² 161 m² 2015/09/16
rue de Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 3 415 m² 291 m² 2015/09/16
rue de la Combe Particuliers sans autre indication (SAI) 1 377 m² 201 m² 2015/09/11
Rue du Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 325 m² 2015/04/11
Rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 882 m² 141 m² 2014/11/24
RUE de la Combe Particuliers sans autre indication (SAI) 2 980 m² 183 m² 2014/11/17
3bis RUE DES PRES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 179 m² 245 m² 2014/03/19
50 RUE Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 646 m² 73 m² 2013/07/22
7 RUE des Pres Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 149 m² 2013/04/18

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Saint-Germain-le-Châtelet (90110)

Ce tableau recense 5 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Saint-Germain-le-Châtelet (90110)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Saint-Germain-le-Châtelet (90110)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Saint-Germain-le-Châtelet (90110)

Très petite commune Saint-Germain-le-Châtelet (90110) compte 655 habitants sur 3,0 km², soit une densité de 193,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 365 à 540 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Sangerminois, ... En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes