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Autorisations d'urbanisme à Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, 90)

Commune du département de Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Saint-Germain-le-Châtelet. Au total, 46 autorisations sont recensées.

PC logements 39 PC locaux 5 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 1

Permis de construire - Logements à Saint-Germain-le-Châtelet (90110)

Ce tableau recense 39 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
Rue des Cornay Particuliers sans autre indication (SAI) 2 000 m² 149 m² 2022/09/05
8 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 895 m² 125 m² 2022/02/10
Rue de Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 835 m² 109 m² 2021/08/18
10 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 1 423 m² 149 m² 2021/07/06
Rue des Cornay Particuliers sans autre indication (SAI) 2 000 m² 168 m² 2021/06/23
Rue des Cornay Particuliers sans autre indication (SAI) 850 m² 82 m² 2021/05/14
9 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 1 125 m² 114 m² 2020/10/26
12 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 941 m² 136 m² 2020/10/19
13 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 964 m² 100 m² 2020/09/08
11 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 1 086 m² 107 m² 2020/06/23
3 rue des Pres Particuliers sans autre indication (SAI) 1 619 m² 394 m² 2020/03/06
9 rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 800 m² 80 m² 2020/02/26
52 rue Principale SCI EDVIN SCI ou autres supports de programmes de construction 1 590 m² 92 m² 2020/02/13
5 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 2 195 m² 180 m² 2019/08/19
Rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 817 m² 117 m² 2019/07/05
lotissement ""Champs Riole"" Particuliers sans autre indication (SAI) 696 m² 103 m² 2019/06/12
2 Lotissement ""Champs Riole"" Particuliers sans autre indication (SAI) 696 m² 100 m² 2019/01/31
9 rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 540 m² 90 m² 2019/01/29
Lotissement ""Champs Riole"" Particuliers sans autre indication (SAI) 616 m² 104 m² 2018/09/17
Lotissement ""Champs Riole"" Particuliers sans autre indication (SAI) 625 m² 89 m² 2018/08/08
Lotissement ""Champs Riole"" Particuliers sans autre indication (SAI) 1 255 m² 147 m² 2018/07/04
Rue des Cornay Particuliers sans autre indication (SAI) 1 291 m² 137 m² 2018/06/29
EZ CORNAY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 412 m² 148 m² 2018/06/22
rue de Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 768 m² 98 m² 2017/03/23
3 rue des Pres Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 164 m² 2017/02/14
rue de Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 1 046 m² 91 m² 2016/12/02
Chemin du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 129 m² 2016/09/30
rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 1 261 m² 129 m² 2016/06/13
25 rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 155 m² 2016/05/27
Rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 136 m² 2015/11/30
rue de Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 1 002 m² 161 m² 2015/09/16
rue de Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 3 415 m² 291 m² 2015/09/16
rue de la Combe Particuliers sans autre indication (SAI) 1 377 m² 201 m² 2015/09/11
Rue du Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 325 m² 2015/04/11
Rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 882 m² 141 m² 2014/11/24
RUE de la Combe Particuliers sans autre indication (SAI) 2 980 m² 183 m² 2014/11/17
3bis RUE DES PRES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 179 m² 245 m² 2014/03/19
50 RUE Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 646 m² 73 m² 2013/07/22
7 RUE des Pres Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 149 m² 2013/04/18

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Saint-Germain-le-Châtelet (90110) de 1 à 39 sur 39.

Permis de construire - Locaux à Saint-Germain-le-Châtelet (90110)

Ce tableau recense 5 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Saint-Germain-le-Châtelet (90110) de 1 à 5 sur 5.

Permis d'aménager à Saint-Germain-le-Châtelet (90110)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Saint-Germain-le-Châtelet (90110) de 1 à 1 sur 1.

Permis de démolir à Saint-Germain-le-Châtelet (90110)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Saint-Germain-le-Châtelet (90110) de 1 à 1 sur 1.

À propos de Saint-Germain-le-Châtelet (90110)

Très petite commune Saint-Germain-le-Châtelet (90110) compte 655 habitants sur 3,0 km², soit une densité de 193,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 365 à 540 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Sangerminois, ... En savoir plus sur Wikipédia.

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