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Autorisations d'urbanisme à Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, 90)

Commune du département de Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Saint-Germain-le-Châtelet. Au total, 46 autorisations sont recensées.

PC logements 39 PC locaux 5 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 1

Permis de construire - Logements à Saint-Germain-le-Châtelet (90110)

Ce tableau recense 39 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
7 RUE des Pres Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 149 m² 2013/04/18
50 RUE Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 646 m² 73 m² 2013/07/22
3bis RUE DES PRES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 179 m² 245 m² 2014/03/19
RUE de la Combe Particuliers sans autre indication (SAI) 2 980 m² 183 m² 2014/11/17
Rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 882 m² 141 m² 2014/11/24
Rue du Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 325 m² 2015/04/11
rue de la Combe Particuliers sans autre indication (SAI) 1 377 m² 201 m² 2015/09/11
rue de Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 1 002 m² 161 m² 2015/09/16
rue de Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 3 415 m² 291 m² 2015/09/16
Rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 136 m² 2015/11/30
25 rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 155 m² 2016/05/27
rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 1 261 m² 129 m² 2016/06/13
Chemin du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 129 m² 2016/09/30
rue de Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 1 046 m² 91 m² 2016/12/02
3 rue des Pres Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 164 m² 2017/02/14
rue de Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 768 m² 98 m² 2017/03/23
EZ CORNAY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 412 m² 148 m² 2018/06/22
Rue des Cornay Particuliers sans autre indication (SAI) 1 291 m² 137 m² 2018/06/29
Lotissement ""Champs Riole"" Particuliers sans autre indication (SAI) 1 255 m² 147 m² 2018/07/04
Lotissement ""Champs Riole"" Particuliers sans autre indication (SAI) 625 m² 89 m² 2018/08/08
Lotissement ""Champs Riole"" Particuliers sans autre indication (SAI) 616 m² 104 m² 2018/09/17
9 rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 540 m² 90 m² 2019/01/29
2 Lotissement ""Champs Riole"" Particuliers sans autre indication (SAI) 696 m² 100 m² 2019/01/31
lotissement ""Champs Riole"" Particuliers sans autre indication (SAI) 696 m² 103 m² 2019/06/12
Rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 817 m² 117 m² 2019/07/05
5 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 2 195 m² 180 m² 2019/08/19
52 rue Principale SCI EDVIN SCI ou autres supports de programmes de construction 1 590 m² 92 m² 2020/02/13
9 rue Principale Particuliers sans autre indication (SAI) 800 m² 80 m² 2020/02/26
3 rue des Pres Particuliers sans autre indication (SAI) 1 619 m² 394 m² 2020/03/06
11 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 1 086 m² 107 m² 2020/06/23
13 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 964 m² 100 m² 2020/09/08
12 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 941 m² 136 m² 2020/10/19
9 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 1 125 m² 114 m² 2020/10/26
Rue des Cornay Particuliers sans autre indication (SAI) 850 m² 82 m² 2021/05/14
Rue des Cornay Particuliers sans autre indication (SAI) 2 000 m² 168 m² 2021/06/23
10 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 1 423 m² 149 m² 2021/07/06
Rue de Bourg Particuliers sans autre indication (SAI) 835 m² 109 m² 2021/08/18
8 lotissement Champs Riole Particuliers sans autre indication (SAI) 895 m² 125 m² 2022/02/10
Rue des Cornay Particuliers sans autre indication (SAI) 2 000 m² 149 m² 2022/09/05

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Saint-Germain-le-Châtelet (90110) de 1 à 39 sur 39.

Permis de construire - Locaux à Saint-Germain-le-Châtelet (90110)

Ce tableau recense 5 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Saint-Germain-le-Châtelet (90110) de 1 à 5 sur 5.

Permis d'aménager à Saint-Germain-le-Châtelet (90110)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Saint-Germain-le-Châtelet (90110) de 1 à 1 sur 1.

Permis de démolir à Saint-Germain-le-Châtelet (90110)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Saint-Germain-le-Châtelet (90110) de 1 à 1 sur 1.

À propos de Saint-Germain-le-Châtelet (90110)

Très petite commune Saint-Germain-le-Châtelet (90110) compte 655 habitants sur 3,0 km², soit une densité de 193,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 365 à 540 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Sangerminois, ... En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes