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Commune Saint-Germain-de-Modéon (21548) - 11 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 6 PC - Locaux 5 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

PC logements à Saint-Germain-de-Modéon (21530)

Ce tableau recense 6 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
7 rue des Pres Libots Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 115 m² 2024/11/16
4 RUE des Forberets Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 50 m² 2023/01/23
rue Bailly Particuliers sans autre indication (SAI) 2 222 m² 43 m² 2022/10/13
rue de Pierrelongue Particuliers sans autre indication (SAI) 14 405 m² 80 m² 2019/04/04
2 RUE DE LA ROCHE EN BRENIL Particuliers sans autre indication (SAI) 1 868 m² 0 m² 2017/08/12
RTE departementale 4 B Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 77 m² 2013/02/23

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Saint-Germain-de-Modéon (21530)

Ce tableau recense 5 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Saint-Germain-de-Modéon (21530)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Saint-Germain-de-Modéon (21530)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Saint-Germain-de-Modéon (21530)

Très petite commune Saint-Germain-de-Modéon (21530) compte 177 habitants sur 17,0 km², soit une densité de 11,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 330 à 554 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes