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Autorisations d'urbanisme à Ruffey-sur-Seille (Jura, 39)

Commune du département de Jura, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Ruffey-sur-Seille. Au total, 48 autorisations sont recensées.

PC logements 22 PC locaux 15 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 10

Permis de construire - Logements à Ruffey-sur-Seille (39140)

Ce tableau recense 22 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
RUE SAINT CHRISTOPHE Particuliers sans autre indication (SAI) 386 m² 97 m² 2025/04/30
87 Rue des Sauges Particuliers sans autre indication (SAI) 176 m² 193 m² 2024/08/27
Le Pontot Particuliers sans autre indication (SAI) 13 365 m² 216 m² 2024/07/25
RUE DU PONTOT AU GRAVIERS Particuliers sans autre indication (SAI) 3 617 m² 110 m² 2024/05/02
430 RUE DES SAUGES SCI D2A SCI ou autres supports de programmes de construction 4 439 m² 43 m² 2022/03/29
RUE DE LA BRIZARDE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 325 m² 118 m² 2022/02/15
Rue des sauges Particuliers sans autre indication (SAI) 787 m² 125 m² 2020/05/29
Chemin de la grange de pai Particuliers sans autre indication (SAI) 715 m² 144 m² 2019/10/02
DERRIERE LE PRIEURE Particuliers sans autre indication (SAI) 861 m² 102 m² 2019/08/05
Route de Ruffey a Blettera Particuliers sans autre indication (SAI) 991 m² 146 m² 2018/06/20
501 BARD Particuliers sans autre indication (SAI) 2 304 m² 96 m² 2018/03/22
Rue du General Gauthier Particuliers sans autre indication (SAI) 3 603 m² 131 m² 2018/03/21
Rue des Sauges Particuliers sans autre indication (SAI) 1 108 m² 134 m² 2018/03/20
RUE D OISENANS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 094 m² 198 m² 2018/02/20
Rue Saint-Christophe Particuliers sans autre indication (SAI) 971 m² 103 m² 2016/11/15
Rue Saint-Christophe Particuliers sans autre indication (SAI) 861 m² 113 m² 2016/11/15
1 - Lieu-dit BARD Particuliers sans autre indication (SAI) 672 m² 112 m² 2015/06/25
RUE D OISENANS Particuliers sans autre indication (SAI) 2 243 m² 150 m² 2015/05/05
CHEM de la Grange de Paille Particuliers sans autre indication (SAI) 790 m² 129 m² 2013/08/07
12 RUE Neuve Particuliers sans autre indication (SAI) 1 295 m² 384 m² 2013/08/06
50 Particuliers sans autre indication (SAI) 22 352 m² 80 m² 2013/02/05
RUE du General Gauthier Particuliers sans autre indication (SAI) 999 m² 158 m² 2013/02/04

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Ruffey-sur-Seille (39140) de 1 à 22 sur 22.

Permis de construire - Locaux à Ruffey-sur-Seille (39140)

Ce tableau recense 15 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Ruffey-sur-Seille (39140) de 1 à 15 sur 15.

Permis d'aménager à Ruffey-sur-Seille (39140)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Ruffey-sur-Seille (39140) de 1 à 1 sur 1.

Permis de démolir à Ruffey-sur-Seille (39140)

Ce tableau recense 10 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Ruffey-sur-Seille (39140) de 1 à 10 sur 10.

À propos de Ruffey-sur-Seille (39140)

Très petite commune Ruffey-sur-Seille (39140) compte 764 habitants sur 18,0 km², soit une densité de 42,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 201 à 304 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 12 communes. Les habitants, appelés Ruffeysiens, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une baisse de -50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes