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50 autorisations d’urbanisme à Ruffey-sur-Seille (39140), Jura-39

Située en Jura, la commune de Ruffey-sur-Seille (39140) compte 50 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 23 permis de construire de logements , 15 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 1 permis d’aménager et 11 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 23 PC locaux 15 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 11

Permis de construire de logements à Ruffey-sur-Seille (39140)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Ruffey-sur-Seille (39140). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 23 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
136 Rue Saint Aignan Particuliers sans autre indication (SAI) 87 m2 1 357 m2 2025-09-04
Rue Saint Christophe Particuliers sans autre indication (SAI) 97 m2 386 m2 2025-04-30
87 Rue des Sauges Particuliers sans autre indication (SAI) 193 m2 176 m2 2024-08-27
Le Pontot Particuliers sans autre indication (SAI) 216 m2 13 365 m2 2024-07-25
Rue du Pontot au Graviers Particuliers sans autre indication (SAI) 110 m2 3 617 m2 2024-05-02
430 Rue des Sauges SCI D2A SCI ou autres supports de programmes de construction 43 m2 4 439 m2 2022-03-29
Rue de la Brizarde Particuliers sans autre indication (SAI) 118 m2 1 325 m2 2022-02-15
Rue des Sauges Particuliers sans autre indication (SAI) 125 m2 787 m2 2020-05-29
Chemin de la Grange de Pai Particuliers sans autre indication (SAI) 144 m2 715 m2 2019-10-02
Derriere le Prieure Particuliers sans autre indication (SAI) 102 m2 861 m2 2019-08-05
Route de Ruffey A Blettera Particuliers sans autre indication (SAI) 146 m2 991 m2 2018-06-20
501 Bard Particuliers sans autre indication (SAI) 96 m2 2 304 m2 2018-03-22
Rue du General Gauthier Particuliers sans autre indication (SAI) 131 m2 3 603 m2 2018-03-21
Rue des Sauges Particuliers sans autre indication (SAI) 134 m2 1 108 m2 2018-03-20
Rue D Oisenans Particuliers sans autre indication (SAI) 198 m2 1 094 m2 2018-02-20
Rue Saint-Christophe Particuliers sans autre indication (SAI) 103 m2 971 m2 2016-11-15
Rue Saint-Christophe Particuliers sans autre indication (SAI) 113 m2 861 m2 2016-11-15
Bard Particuliers sans autre indication (SAI) 112 m2 672 m2 2015-06-25
Rue D Oisenans Particuliers sans autre indication (SAI) 150 m2 2 243 m2 2015-05-05
Chem de la Grange de Paille Particuliers sans autre indication (SAI) 129 m2 790 m2 2013-08-07
🏠 Voir tous les PC de logements à Ruffey-sur-Seille (39140) - 23 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Ruffey-sur-Seille (39140)

Liste des 15 dernières permis de construire de locaux à Ruffey-sur-Seille (39140) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 15 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Chemin d’Exploitation N_1 CC BRESSE HAUTE SEILLE 10 m2 11 992 m2 2025-04-25
Pre Rouge 334 m2 5 732 m2 2023-05-09
ALTITUDE FIBRE 39 2 m2 0 m2 2023-04-19
La Corvee du Moulin 729 m2 19 112 m2 2022-12-15
120 Rue du General Lecourbe COMMUNE DE RUFFEY SUR SEILLE 267 m2 11 055 m2 2022-10-27
Rue du Moulin Lieudit ""la 697 m2 19 112 m2 2021-11-10
Rue du Moulin Lieudit ""la 40 m2 19 112 m2 2021-11-10
115 Bard 20 m2 12 490 m2 2021-09-16
385 Rue du Bas d’Oisenans 453 m2 76 456 m2 2021-04-27
La Croix aux Rattes SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA 9 m2 113 128 m2 2019-11-11
May Fredillot 109 m2 610 m2 2019-07-12
Lieudit ""la Croix aux Ratt BONNIN AGRI-ENERGIE 1 345 m2 145 484 m2 2019-02-07
Bard EARL DU SEDAN 1 554 m2 40 028 m2 2014-02-10
La Croix aux Rattes 2 010 m2 32 356 m2 2013-05-07
10 Rue de la Halle COMMUNE DE RUFFEY SUR SEILLE 91 m2 280 m2 2013-03-19
🏢 Voir tous les PC de locaux à Ruffey-sur-Seille (39140) - 15 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Ruffey-sur-Seille (39140)

Aperçu des dernière permis d'aménager à Ruffey-sur-Seille (39140). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 1 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
114 Rue des Pr S de L Etang LES PRES DE L'ETANG 0 m2 2014-01-31
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Ruffey-sur-Seille (39140) - 1 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Ruffey-sur-Seille (39140)

Ci-dessous, les 11 dernières permis de démolir délivrés à Ruffey-sur-Seille (39140). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 11 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
136 Rue Saint Aignan 1 357 m2 2025-09-04
1 Rue Saint Aignan 1 485 m2 2024-12-03
1270 Bard 1 594 m2 2022-03-02
64 Rue de la Halle 374 m2 2019-09-05
64 Rue de la Halle 374 m2 2019-06-26
99 Rue Saint Aignan 310 m2 2018-07-16
Rue du General Gauthier 728 m2 2017-09-28
498 Rue d’Oisenans 767 m2 2017-07-12
132 Chemin de la Grange de Pai 552 m2 2016-11-08
64 Rue de la Halle 374 m2 2016-04-29
Chemin des Vignasses EARL DE L'ECLUSE 5 542 m2 2016-03-08
💥 Voir tous les Permis de démolir à Ruffey-sur-Seille (39140) - 11 autorisations au total 💥

À Ruffey-sur-Seille, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Ruffey-sur-Seille (39140)

Très petite commune Ruffey-sur-Seille (39140) compte 764 habitants sur 18,0 km², soit une densité de 42,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 201 à 304 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 12 communes. Les habitants, appelés Ruffeysiens, ... En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes