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Commune Ruffey-sur-Seille (39471) - 48 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 22 PC - Locaux 15 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 10

PC logements à Ruffey-sur-Seille (39140)

Ce tableau recense 22 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
RUE SAINT CHRISTOPHE Particuliers sans autre indication (SAI) 386 m² 97 m² 2025/04/30
87 Rue des Sauges Particuliers sans autre indication (SAI) 176 m² 69 m² 2024/08/27
Le Pontot Particuliers sans autre indication (SAI) 13 365 m² 216 m² 2024/07/25
RUE DU PONTOT AU GRAVIERS Particuliers sans autre indication (SAI) 3 617 m² 110 m² 2024/05/02
430 RUE DES SAUGES SCI D2A SCI ou autres supports de programmes de construction 4 439 m² 43 m² 2022/03/29
RUE DE LA BRIZARDE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 325 m² 118 m² 2022/02/15
Rue des sauges Particuliers sans autre indication (SAI) 787 m² 125 m² 2020/05/29
Chemin de la grange de pai Particuliers sans autre indication (SAI) 715 m² 144 m² 2019/10/02
DERRIERE LE PRIEURE Particuliers sans autre indication (SAI) 861 m² 102 m² 2019/08/05
Route de Ruffey a Blettera Particuliers sans autre indication (SAI) 991 m² 146 m² 2018/06/20
501 BARD Particuliers sans autre indication (SAI) 2 304 m² 96 m² 2018/03/22
Rue du General Gauthier Particuliers sans autre indication (SAI) 3 603 m² 131 m² 2018/03/21
Rue des Sauges Particuliers sans autre indication (SAI) 1 108 m² 134 m² 2018/03/20
RUE D OISENANS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 094 m² 198 m² 2018/02/20
Rue Saint-Christophe Particuliers sans autre indication (SAI) 971 m² 103 m² 2016/11/15
Rue Saint-Christophe Particuliers sans autre indication (SAI) 861 m² 113 m² 2016/11/15
1 - Lieu-dit BARD Particuliers sans autre indication (SAI) 672 m² 112 m² 2015/06/25
RUE D OISENANS Particuliers sans autre indication (SAI) 2 243 m² 150 m² 2015/05/05
CHEM de la Grange de Paille Particuliers sans autre indication (SAI) 790 m² 129 m² 2013/08/07
12 RUE Neuve Particuliers sans autre indication (SAI) 1 295 m² 0 m² 2013/08/06
50 Particuliers sans autre indication (SAI) 22 352 m² 80 m² 2013/02/05
RUE du General Gauthier Particuliers sans autre indication (SAI) 999 m² 158 m² 2013/02/04

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Ruffey-sur-Seille (39140)

Ce tableau recense 15 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Ruffey-sur-Seille (39140)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Ruffey-sur-Seille (39140)

Ce tableau recense 10 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Ruffey-sur-Seille (39140)

Très petite commune Ruffey-sur-Seille (39140) compte 764 habitants sur 18,0 km², soit une densité de 42,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 201 à 304 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 12 communes. Les habitants, appelés Ruffeysiens, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une baisse de -50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes