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Commune Ruffey-lès-Beaune (21534) - 64 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 34 PC - Locaux 27 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 2

PC logements à Ruffey-lès-Beaune (21200)

Ce tableau recense 34 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
10 Rue de la Vieille Ferme Particuliers sans autre indication (SAI) 1 350 m² 36 m² 2024/04/24
9 CHEMIN DU MALAQUIN Particuliers sans autre indication (SAI) 1 012 m² 43 m² 2022/09/21
rue des Viaux Particuliers sans autre indication (SAI) 782 m² 172 m² 2021/11/12
RUE DES VIAUX Particuliers sans autre indication (SAI) 12 744 m² 112 m² 2021/09/28
LOT N LOTISSEMENT ""LE CLOS DE LA Particuliers sans autre indication (SAI) 690 m² 175 m² 2021/07/15
Lot 6 Lotissement ""Le Clos de la Particuliers sans autre indication (SAI) 690 m² 326 m² 2021/02/11
Rue Pierre Joigneaux Particuliers sans autre indication (SAI) 2 689 m² 167 m² 2020/12/16
Lot 1 - lotissement ""Le Cl Particuliers sans autre indication (SAI) 791 m² 130 m² 2020/10/26
Lot 2 lotissement ""Le Clos de la Particuliers sans autre indication (SAI) 661 m² 130 m² 2020/09/22
Lot 3 lotissement ""Le Clos de la Particuliers sans autre indication (SAI) 746 m² 117 m² 2020/08/26
Lot 1 Lotissement ""Le Clos de la Particuliers sans autre indication (SAI) 17 797 m² 134 m² 2020/08/26
Lot 1 Lotissement ""Le Clos de la Particuliers sans autre indication (SAI) 4 438 m² 94 m² 2020/08/25
Lot 5 lotissement ""Le Clos de la Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 135 m² 2020/07/22
Lot 9 lotissement ""Le Clos de la Particuliers sans autre indication (SAI) 432 m² 173 m² 2020/06/10
Lot n Lotissement ""Le Clos de la Particuliers sans autre indication (SAI) 10 246 m² 132 m² 2020/06/10
Lot 7 Lotissement ""Le Clos de la Particuliers sans autre indication (SAI) 10 246 m² 114 m² 2020/02/25
Lotissement Clos de la Lau AGES &VIE HABITAT Promoteurs (SAI) 5 036 m² 959 m² 2020/02/24
Rue Charles Breton Particuliers sans autre indication (SAI) 1 261 m² 173 m² 2020/01/28
18 Rue du Chemin Neuf Particuliers sans autre indication (SAI) 1 262 m² 77 m² 2019/06/07
Rue Pierre Joigneaux Particuliers sans autre indication (SAI) 4 234 m² 144 m² 2019/02/18
12 Rue des Viaux Particuliers sans autre indication (SAI) 4 520 m² 164 m² 2018/10/18
30 Rue Pierre Joigneaux Particuliers sans autre indication (SAI) 5 579 m² 169 m² 2018/03/22
1 Lotissement ""Le champs des Particuliers sans autre indication (SAI) 1 610 m² 149 m² 2017/10/24
Rue Pierre Joigneaux Particuliers sans autre indication (SAI) 782 m² 159 m² 2016/10/27
Rue Pierre Joigneaux Particuliers sans autre indication (SAI) 1 644 m² 104 m² 2016/10/07
Rue Charles Breton Particuliers sans autre indication (SAI) 851 m² 143 m² 2016/09/27
Rue Pierre Joigneaux Particuliers sans autre indication (SAI) 1 644 m² 104 m² 2016/03/21
2 RUE DU MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 5 410 m² 215 m² 2015/08/07
32 RUE PIERRE JOIGNEAUX Particuliers sans autre indication (SAI) 4 241 m² 145 m² 2014/11/22
CHEM DU MALAQUIN Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 94 m² 2014/08/24
CHEM DU MALAQUIN Particuliers sans autre indication (SAI) 591 m² 94 m² 2014/07/22
9 RUE DES VIAUX Particuliers sans autre indication (SAI) 828 m² 154 m² 2014/02/19
RUE CHARLES BRETON Particuliers sans autre indication (SAI) 508 m² 114 m² 2013/12/19
RUE CHARLES BRETON Particuliers sans autre indication (SAI) 529 m² 89 m² 2013/12/06

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Ruffey-lès-Beaune (21200)

Ce tableau recense 27 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Ruffey-lès-Beaune (21200)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Ruffey-lès-Beaune (21200)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Ruffey-lès-Beaune (21200)

Très petite commune Ruffey-lès-Beaune (21200) compte 747 habitants sur 16,0 km², soit une densité de 48,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des locaux. C’est une baisse de -50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes