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Autorisations d'urbanisme à Ruffey-le-Château (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Ruffey-le-Château. Au total, 19 autorisations sont recensées.

Permis de construire - Logements à Ruffey-le-Château (25170)

Ce tableau recense 14 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
Rue des Jasinets Particuliers sans autre indication (SAI) 1 225 m² 135 m² 2025/02/14
rue des Jasinets FL2P SCI ou autres supports de programmes de construction 995 m² 196 m² 2025/02/05
Rue des Jasinets FL2P SCI ou autres supports de programmes de construction 995 m² 95 m² 2024/01/25
7 Rue des Gravieres Particuliers sans autre indication (SAI) 1 200 m² 149 m² 2022/03/30
Rue Sainte Antide Particuliers sans autre indication (SAI) 850 m² 139 m² 2022/01/10
RUE SAINTE-ANTIDE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 95 m² 2020/03/16
16A rue des Jasinets Particuliers sans autre indication (SAI) 805 m² 118 m² 2019/07/20
RUE DES JASINETS Particuliers sans autre indication (SAI) 804 m² 155 m² 2019/07/20
Rue Saint-Antide Particuliers sans autre indication (SAI) 3 883 m² 112 m² 2018/09/12
RUE SAINT-ANTIDE Particuliers sans autre indication (SAI) 850 m² 92 m² 2018/08/01
1 - Lieu-dit Au Douillon Particuliers sans autre indication (SAI) 877 m² 156 m² 2016/12/28
Rue du Douillon Particuliers sans autre indication (SAI) 1 115 m² 121 m² 2016/07/31
RUE Saint Antide Particuliers sans autre indication (SAI) 701 m² 123 m² 2015/07/30
10 RUE ST ANTIDE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 197 m² 2014/11/13

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Ruffey-le-Château (25170) de 1 à 14 sur 14.

Permis de construire - Locaux à Ruffey-le-Château (25170)

Ce tableau recense 2 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis de construire - locaux à Ruffey-le-Château (25170) de 1 à 2 sur 2.

Permis d'aménager à Ruffey-le-Château (25170)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis d'aménager à Ruffey-le-Château (25170) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à Ruffey-le-Château (25170)

Ce tableau recense 3 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis de démolir à Ruffey-le-Château (25170) de 1 à 3 sur 3.

À propos de Ruffey-le-Château (25170)

Très petite commune Ruffey-le-Château (25170) compte 364 habitants sur 7,0 km², soit une densité de 50,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes