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19 autorisations d’urbanisme à Ruffey-le-Château (25170), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Ruffey-le-Château (25170) compte 19 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 14 permis de construire de logements , 2 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 3 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 14 PC locaux 2 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 3

Permis de construire de logements à Ruffey-le-Château (25170)

Consultez ci-dessous les 14 dernières permis de construire de logements délivrés à Ruffey-le-Château (25170). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 14 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue des Jasinets Particuliers sans autre indication (SAI) 135 m2 1 225 m2 2025-02-14
Rue des Jasinets FL2P SCI ou autres supports de programmes de construction 196 m2 995 m2 2025-02-05
Rue des Jasinets FL2P SCI ou autres supports de programmes de construction 95 m2 995 m2 2024-01-25
7 Rue des Gravieres Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 1 200 m2 2022-03-30
Rue Sainte Antide Particuliers sans autre indication (SAI) 139 m2 850 m2 2022-01-10
Rue Sainte-Antide Particuliers sans autre indication (SAI) 95 m2 0 m2 2020-03-16
Rue des Jasinets Particuliers sans autre indication (SAI) 118 m2 805 m2 2019-07-20
Rue des Jasinets Particuliers sans autre indication (SAI) 155 m2 804 m2 2019-07-20
Rue Saint-Antide Particuliers sans autre indication (SAI) 112 m2 3 883 m2 2018-09-12
Rue Saint-Antide Particuliers sans autre indication (SAI) 92 m2 850 m2 2018-08-01
Au Douillon Particuliers sans autre indication (SAI) 156 m2 877 m2 2016-12-28
Rue du Douillon Particuliers sans autre indication (SAI) 121 m2 1 115 m2 2016-07-31
Rue Saint Antide Particuliers sans autre indication (SAI) 123 m2 701 m2 2015-07-30
10 Rue St Antide Particuliers sans autre indication (SAI) 197 m2 0 m2 2014-11-13
🏠 Voir tous les PC de logements à Ruffey-le-Château (25170) - 14 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Ruffey-le-Château (25170)

Liste des 2 dernières permis de construire de locaux à Ruffey-le-Château (25170) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Vaivre 2 SCI RTEL 2 682 m2 17 840 m2 2023-01-23
13 Avenu du Chateau 24 m2 1 113 m2 2013-12-30
🏢 Voir tous les PC de locaux à Ruffey-le-Château (25170) - 2 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Ruffey-le-Château (25170)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Ruffey-le-Château (25170). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Ruffey-le-Château (25170).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Ruffey-le-Château (25170)

Ci-dessous, les 3 dernières permis de démolir délivrés à Ruffey-le-Château (25170). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 3 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Chemin de la Vaivre CC DU VAL MARNAYSIEN 483 m2 2022-05-11
2 Rue de l’Ecole SCI ISALINE 295 m2 2020-06-11
8 Rue Saint Antide 0 m2 2014-10-05
💥 Voir tous les Permis de démolir à Ruffey-le-Château (25170) - 3 autorisations au total 💥

À Ruffey-le-Château, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Ruffey-le-Château (25170)

Très petite commune Ruffey-le-Château (25170) compte 364 habitants sur 7,0 km², soit une densité de 50,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes