← Retour à la liste des communes de Territoire de Belfort (90)

Commune Rougemont-le-Château (90089) - 45 autorisations d'urbanisme

PC logements à Rougemont-le-Château (90110)

Ce tableau recense 25 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
4A rue de Leval Particuliers sans autre indication (SAI) 3 843 m² 149 m² 2025/02/03
49 rue d'Etueffont Particuliers sans autre indication (SAI) 1 088 m² 170 m² 2024/07/15
rue de Leval Particuliers sans autre indication (SAI) 1 410 m² 98 m² 2024/03/14
rue de Masevaux Particuliers sans autre indication (SAI) 2 640 m² 260 m² 2023/03/28
rue de Masevaux Particuliers sans autre indication (SAI) 2 090 m² 217 m² 2022/06/13
16 B rue de la Baviere Particuliers sans autre indication (SAI) 1 921 m² 149 m² 2021/05/07
35B ruz de Masevaux Particuliers sans autre indication (SAI) 3 543 m² 91 m² 2020/11/06
rue de Masevaux SCCV FEUVRIER Promoteurs (SAI) 580 m² 81 m² 2019/07/22
4 rue de l'Ancien Lavoir SCCV FEUVRIER Promoteurs (SAI) 601 m² 94 m² 2019/07/08
rue de Masevaux SCCV FEUVRIER Promoteurs (SAI) 580 m² 81 m² 2019/03/25
rue de Masevaux SCCV FEUVRIER Promoteurs (SAI) 601 m² 94 m² 2019/03/01
Residence Clairiere Saint- Particuliers sans autre indication (SAI) 1 817 m² 199 m² 2018/05/11
RUE de la baviere Particuliers sans autre indication (SAI) 4 784 m² 438 m² 2018/04/12
7bis RUE de Leval Particuliers sans autre indication (SAI) 612 m² 67 m² 2017/12/26
4bis RUE de la baviere Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 0 m² 2017/08/29
rue Antoine Scanzi Particuliers sans autre indication (SAI) 800 m² 96 m² 2016/05/10
RUE ANTOINE SCANZI Particuliers sans autre indication (SAI) 806 m² 122 m² 2015/04/30
7 RUE ANTOINE SCANZI Particuliers sans autre indication (SAI) 801 m² 94 m² 2015/04/30
RUE DE MASEVAUX Particuliers sans autre indication (SAI) 1 100 m² 183 m² 2015/02/26
RUE ANTOINE SCANZI Particuliers sans autre indication (SAI) 832 m² 142 m² 2015/02/13
RUE ANTOINE SCANZI Particuliers sans autre indication (SAI) 800 m² 94 m² 2014/11/21
13 RUE SAINT NICOLAS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 137 m² 0 m² 2014/09/03
7 RUE DE MASEVAUX Particuliers sans autre indication (SAI) 392 m² 236 m² 2014/06/13
68bis RUE D ETUEFFONT Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 169 m² 2013/11/08
5 RUE Antoine SCANZI Particuliers sans autre indication (SAI) 910 m² 165 m² 2013/01/30

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Rougemont-le-Château (90110)

Ce tableau recense 13 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Rougemont-le-Château (90110)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Rougemont-le-Château (90110)

Ce tableau recense 6 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Rougemont-le-Château (90110)

Très petite commune Rougemont-le-Château (90110) compte 1 486 habitants sur 17,0 km², soit une densité de 88,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 396 à 1 035 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Rougemontois, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une baisse de -80,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes