← Retour à la liste des communes de Territoire de Belfort (90)

Commune Romagny-sous-Rougemont (90086) - 11 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 7 PC - Locaux 3 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 1

PC logements à Romagny-sous-Rougemont (90110)

Ce tableau recense 7 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue des Vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 1 724 m² 146 m² 2024/06/24
24 rue des vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 4 685 m² 68 m² 2023/06/01
rue des vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 774 m² 220 m² 2021/10/25
rue des vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 133 m² 2021/09/24
Rue des Vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 122 m² 2019/11/28
Rue des Vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 6 470 m² 168 m² 2018/04/12
rue de la Haute Fontaine Particuliers sans autre indication (SAI) 1 220 m² 136 m² 2016/07/11

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Romagny-sous-Rougemont (90110)

Ce tableau recense 3 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Romagny-sous-Rougemont (90110)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Romagny-sous-Rougemont (90110)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Romagny-sous-Rougemont (90110)

Très petite commune Romagny-sous-Rougemont (90110) compte 216 habitants sur 3,0 km², soit une densité de 86,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 390 à 538 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes