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105 autorisations d’urbanisme à Rignieux-le-Franc (01800), Ain-01

Située en Ain, la commune de Rignieux-le-Franc (01800) compte 105 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 94 permis de construire de logements , 6 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 4 permis d’aménager et 1 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 94 PC locaux 6 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 1

Permis de construire de logements à Rignieux-le-Franc (01800)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Rignieux-le-Franc (01800). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 94 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
1290 Route du Brevet Particuliers sans autre indication (SAI) 230 m2 750 m2 2025-04-16
125 Rue du Champ Fleuri Particuliers sans autre indication (SAI) 123 m2 471 m2 2025-03-14
Lieu-Dit &quot le Brevet&quot Particuliers sans autre indication (SAI) 127 m2 523 m2 2024-10-15
Lotissement ""le Domaine de A.S.T. GROUPE Promoteurs (SAI) 74 m2 386 m2 2024-09-30
Lot 15 - le Domaine du Morillon Particuliers sans autre indication (SAI) 95 m2 419 m2 2024-09-12
Lotissement le Domaine de ARVE LOTISSEMENTS Non déterminé 645 m2 1 573 m2 2024-07-29
Route du Brevet - Lot C Particuliers sans autre indication (SAI) 103 m2 907 m2 2023-11-29
106 Rue des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 106 m2 400 m2 2023-04-11
Le Domaine du Morillon Particuliers sans autre indication (SAI) 81 m2 409 m2 2023-03-23
Le Domaine de Morillon Particuliers sans autre indication (SAI) 88 m2 0 m2 2023-03-01
Route de Chanoz Particuliers sans autre indication (SAI) 167 m2 2 047 m2 2022-12-29
435 Route du Brevet Particuliers sans autre indication (SAI) 121 m2 600 m2 2022-12-15
101 Rue des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 97 m2 404 m2 2022-11-14
Rue des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 117 m2 400 m2 2022-11-08
Lotissement ""le Domaine de Particuliers sans autre indication (SAI) 98 m2 400 m2 2022-10-11
265 Cheminement des Charmilles DES CHARMILLES SUR FOURCHE SCI de particuliers 457 m2 44 670 m2 2022-10-05
185 Lotissement ""le Morillon"" Particuliers sans autre indication (SAI) 92 m2 410 m2 2022-09-21
Le Domaine de Morillon - L Particuliers sans autre indication (SAI) 90 m2 108 m2 2022-09-07
Morillon Particuliers sans autre indication (SAI) 101 m2 431 m2 2022-07-29
Route du Morillon Particuliers sans autre indication (SAI) 93 m2 376 m2 2022-07-29
🏠 Voir tous les PC de logements à Rignieux-le-Franc (01800) - 94 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Rignieux-le-Franc (01800)

Liste des 6 dernières permis de construire de locaux à Rignieux-le-Franc (01800) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 6 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
640 Rue Neuve SCI STEDIDAUR 477 m2 1 435 m2 2024-09-30
Route 22 C - Gravier XRNRJ 56 m2 99 595 m2 2022-04-07
Rte de Morillon SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN 8 m2 160 m2 2022-04-03
Lieu- le Grand Champ 5 023 m2 31 784 m2 2020-05-20
Lieu- le Giroux GAEC DU GIROUX 3 862 m2 10 380 m2 2020-04-28
Square des Brosses - Inter 25 m2 0 m2 2018-11-30
🏢 Voir tous les PC de locaux à Rignieux-le-Franc (01800) - 6 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Rignieux-le-Franc (01800)

Aperçu des 4 dernières permis d'aménager à Rignieux-le-Franc (01800). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 4 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Lieu- le Morillon ARVE LOTISSEMENTS 17 156 m2 2020-05-12
Chemi de la Vigne ARVE LOTISSEMENTS 5 166 m2 2018-12-04
Lieu-Dit ""le Bataillard"" TERRE HABITAT AMENAGEMENT 17 812 m2 2016-06-30
Bataillard TERRE HABITAT AMENAGEMENT 0 m2 2014-07-15
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Rignieux-le-Franc (01800) - 4 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Rignieux-le-Franc (01800)

Ci-dessous, les dernière permis de démolir délivrés à Rignieux-le-Franc (01800). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 1 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
15 Impas du Logis Gayot 2 067 m2 2020-02-21
💥 Voir tous les Permis de démolir à Rignieux-le-Franc (01800) - 1 autorisations au total 💥

À Rignieux-le-Franc, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Rignieux-le-Franc (01800)

Très petite commune Rignieux-le-Franc (01800) compte 1 098 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 73,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 237 à 316 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Ain et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Rignards, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une baisse de -60,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes