← Retour à la liste des communes de Territoire de Belfort (90)

Commune Riervescemont (90085) - 5 autorisations d'urbanisme

PC logements à Riervescemont (90200)

Ce tableau recense 2 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Riervescemont (90200)

Ce tableau recense 3 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
goutte des Canal 16 899 m² 82 m² 2023/01/20
9 goutte des Canal 4 167 m² 130 m² 2021/10/05
Route de la Vallee du Brin 6 142 m² 80 m² 2019/12/23

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Riervescemont (90200)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Riervescemont (90200)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Riervescemont (90200)

Très petite commune Riervescemont (90200) compte 90 habitants sur 8,0 km², soit une densité de 11,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 516 à 1 091 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Rosemontois, ... En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes