← Retour à la liste des communes de Doubs (25)

40 autorisations d’urbanisme à Pouilley-Français (25410), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Pouilley-Français (25410) compte 40 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 32 permis de construire de logements , 5 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 3 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 32 PC locaux 5 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 3

Permis de construire de logements à Pouilley-Français (25410)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Pouilley-Français (25410). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 32 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
21 Rue de la Liberation Particuliers sans autre indication (SAI) 171 m2 3 577 m2 2025-10-21
Chemin Jules Grosperrin Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 709 m2 2025-10-08
Lotissement la Cle des Cha Particuliers sans autre indication (SAI) 101 m2 602 m2 2025-04-11
Lotis "" la Cle des Champs"" VESONTIO SCI ou autres supports de programmes de construction 162 m2 919 m2 2025-02-17
Rue de Rompre Particuliers sans autre indication (SAI) 76 m2 0 m2 2023-12-29
Rue de Rompre Particuliers sans autre indication (SAI) 108 m2 1 381 m2 2023-10-19
Chemin de Boue LE CLOS GALLIMARD SCI ou autres supports de programmes de construction 722 m2 2 179 m2 2022-11-29
Rue de Rompre Particuliers sans autre indication (SAI) 108 m2 351 m2 2021-05-19
Chemin de Servole Particuliers sans autre indication (SAI) 115 m2 1 132 m2 2019-06-25
Chemin de Servole Particuliers sans autre indication (SAI) 114 m2 840 m2 2018-12-17
15 Rue de l’Eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 153 m2 742 m2 2018-11-12
Au Clos Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 4 516 m2 2018-05-03
Rue des Genevriers Particuliers sans autre indication (SAI) 103 m2 1 439 m2 2018-03-08
3 Chemin de la Mignonne Particuliers sans autre indication (SAI) 154 m2 1 522 m2 2017-12-05
Rue de la Liberation Particuliers sans autre indication (SAI) 81 m2 806 m2 2017-10-06
28 Chemin des Bormottes Particuliers sans autre indication (SAI) 145 m2 1 968 m2 2017-08-14
Chemin Jules Grosperrin Particuliers sans autre indication (SAI) 169 m2 644 m2 2017-04-21
Rue de Rompre Particuliers sans autre indication (SAI) 325 m2 1 183 m2 2017-01-06
5 Bis Rue de la Joliotte Particuliers sans autre indication (SAI) 105 m2 726 m2 2016-09-23
5 Rue de la Joliotte 25410 Particuliers sans autre indication (SAI) 157 m2 1 916 m2 2015-10-02
🏠 Voir tous les PC de logements à Pouilley-Français (25410) - 32 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Pouilley-Français (25410)

Liste des 5 dernières permis de construire de locaux à Pouilley-Français (25410) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 5 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Place de la Mairie COMMUNE DE POUILLEY FRANCAIS 334 m2 1 716 m2 2024-02-14
Place de la Mairie SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 8 m2 4 220 m2 2022-05-03
Chemin d’Exploitation Dit JH INVEST 300 m2 5 300 m2 2021-05-01
7 Chemi de la Boue 0 m2 2 000 m2 2015-05-06
10 Pl de la Mairie COMMUNE DE POUILLEY FRANCAIS 368 m2 0 m2 2013-01-17
🏢 Voir tous les PC de locaux à Pouilley-Français (25410) - 5 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Pouilley-Français (25410)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Pouilley-Français (25410). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Pouilley-Français (25410).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Pouilley-Français (25410)

Ci-dessous, les 3 dernières permis de démolir délivrés à Pouilley-Français (25410). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 3 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
3 Chemin de la Mignonne - 0 m2 2016-05-13
4 Pl de L Eglise 0 m2 2015-08-22
8 Chem des Bormottes 0 m2 2013-08-26
💥 Voir tous les Permis de démolir à Pouilley-Français (25410) - 3 autorisations au total 💥

À Pouilley-Français, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Pouilley-Français (25410)

Très petite commune Pouilley-Français (25410) compte 832 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 135,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 227 à 300 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune de densité intermédiaire. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. Les habitants, appelés Francs-Pouillais, ... En 2025, la commune a délivré 4 autorisations d’urbanisme, dont 4 pour des logements. C’est une hausse de 300,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes