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Autorisations d'urbanisme à Pont-les-Moulins (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Pont-les-Moulins. Au total, 15 autorisations sont recensées.

PC logements 8 PC locaux 7 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire - Logements à Pont-les-Moulins (25110)

Ce tableau recense 8 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Pont-les-Moulins (25110) de 1 à 8 sur 8.

Permis de construire - Locaux à Pont-les-Moulins (25110)

Ce tableau recense 7 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
11 RUE de Trapelle 1 104 m² 171 m² 2021/06/25
rue de la Vieille Cote SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 60 270 m² 20 m² 2018/07/13
rue de la Vieille Cote SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 60 270 m² 12 m² 2018/07/13
2 rue de Pontarlier L'AUBERGE DES MOULINS 2 472 m² 829 m² 2018/03/04
Grande Rue 1 400 m² 107 m² 2017/07/05
RUE GRANDE 2 300 m² 9 m² 2015/03/03
6 RUE de la Cure 0 m² 384 m² 2013/02/20

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Pont-les-Moulins (25110) de 1 à 7 sur 7.

Permis d'aménager à Pont-les-Moulins (25110)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Pont-les-Moulins (25110) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à Pont-les-Moulins (25110)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Pont-les-Moulins (25110) de 0 à 0 sur 0.

À propos de Pont-les-Moulins (25110)

Très petite commune Pont-les-Moulins (25110) compte 206 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 42,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 269 à 426 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes