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15 autorisations d’urbanisme à Pont-les-Moulins (25110), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Pont-les-Moulins (25110) compte 15 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 8 permis de construire de logements , 7 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 8 PC locaux 7 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Pont-les-Moulins (25110)

Consultez ci-dessous les 8 dernières permis de construire de logements délivrés à Pont-les-Moulins (25110). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 8 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
R.d 19e Particuliers sans autre indication (SAI) 104 m2 1 187 m2 2024-08-10
7 Particuliers sans autre indication (SAI) 159 m2 1 981 m2 2024-05-15
Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 668 m2 2 310 m2 2023-12-19
Rue des Champs Particuliers sans autre indication (SAI) 191 m2 3 709 m2 2022-02-18
Rd 331 Particuliers sans autre indication (SAI) 127 m2 2 132 m2 2018-09-14
Rue de Trapelle Particuliers sans autre indication (SAI) 150 m2 1 200 m2 2015-10-13
Rue de la Trapelle Particuliers sans autre indication (SAI) 157 m2 5 736 m2 2015-04-20
10 Rue Grande Rue COMMUNE DE PONT-LES-MOULINS Communes, EPIC, syndicats de communes 346 m2 3 288 m2 2013-04-05
🏠 Voir tous les PC de logements à Pont-les-Moulins (25110) - 8 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Pont-les-Moulins (25110)

Liste des 7 dernières permis de construire de locaux à Pont-les-Moulins (25110) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 7 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
11 Rue de Trapelle 171 m2 1 104 m2 2021-06-25
Rue de la Vieille Cote SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 20 m2 60 270 m2 2018-07-13
Rue de la Vieille Cote SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 12 m2 60 270 m2 2018-07-13
2 Rue de Pontarlier L'AUBERGE DES MOULINS 631 m2 2 472 m2 2018-03-04
Grande Rue 107 m2 1 400 m2 2017-07-05
Rue Grande 9 m2 2 300 m2 2015-03-03
6 Rue de la Cure 0 m2 0 m2 2013-02-20
🏢 Voir tous les PC de locaux à Pont-les-Moulins (25110) - 7 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Pont-les-Moulins (25110)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Pont-les-Moulins (25110). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Pont-les-Moulins (25110).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Pont-les-Moulins (25110)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Pont-les-Moulins (25110). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Pont-les-Moulins (25110).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Pont-les-Moulins, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Pont-les-Moulins (25110)

Très petite commune Pont-les-Moulins (25110) compte 206 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 42,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 269 à 426 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes