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Autorisations d'urbanisme à Pont-les-Moulins (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Pont-les-Moulins. Au total, 15 autorisations sont recensées.

PC logements 8 PC locaux 7 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire - Logements à Pont-les-Moulins (25110)

Ce tableau recense 8 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
R.D 19E Particuliers sans autre indication (SAI) 1 187 m² 104 m² 2024/08/10
7 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 981 m² 159 m² 2024/05/15
35b grande rue Particuliers sans autre indication (SAI) 2 310 m² 668 m² 2023/12/19
RUE des Champs Particuliers sans autre indication (SAI) 3 709 m² 191 m² 2022/02/18
RD 331 Particuliers sans autre indication (SAI) 2 132 m² 127 m² 2018/09/14
Rue de Trapelle Particuliers sans autre indication (SAI) 1 200 m² 150 m² 2015/10/13
6 B Rue de la Trapelle Particuliers sans autre indication (SAI) 5 736 m² 157 m² 2015/04/20
10 RUE grande rue COMMUNE DE PONT-LES-MOULINS Communes, EPIC, syndicats de communes 3 288 m² 346 m² 2013/04/05

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Pont-les-Moulins (25110) de 1 à 8 sur 8.

Permis de construire - Locaux à Pont-les-Moulins (25110)

Ce tableau recense 7 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Pont-les-Moulins (25110) de 1 à 7 sur 7.

Permis d'aménager à Pont-les-Moulins (25110)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Pont-les-Moulins (25110) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à Pont-les-Moulins (25110)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Pont-les-Moulins (25110) de 0 à 0 sur 0.

À propos de Pont-les-Moulins (25110)

Très petite commune Pont-les-Moulins (25110) compte 206 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 42,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 269 à 426 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes