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Autorisations d'urbanisme à Phaffans (Territoire de Belfort, 90)

Commune du département de Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Phaffans. Au total, 40 autorisations sont recensées.

PC logements 31 PC locaux 5 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 2

Permis de construire - Logements à Phaffans (90150)

Ce tableau recense 31 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
Rue de Menoncourt EST TOITURE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 334 m² 112 m² 2025/01/10
1 rue le clos du moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 529 m² 87 m² 2024/10/07
lotissement ""le clos du mo NUH SCI ou autres supports de programmes de construction 22 310 m² 134 m² 2024/09/24
Rue de Menoncourt EST TOITURE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 652 m² 106 m² 2024/09/18
Rue de Menoncourt MFA Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 564 m² 112 m² 2024/07/23
Rue de Menoncourt SCI JPMS SCI ou autres supports de programmes de construction 603 m² 120 m² 2024/03/29
Rue de Menoncourt SCI JPMS SCI ou autres supports de programmes de construction 719 m² 111 m² 2024/03/29
Rue de Menoncourt SCI JPMS SCI ou autres supports de programmes de construction 964 m² 118 m² 2024/03/29
9 LE CLOS DU MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 878 m² 164 m² 2024/03/26
Rue de Menoncourt MON PAVILLON Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 662 m² 106 m² 2024/03/26
Rue de Menoncourt SCI JPMS SCI ou autres supports de programmes de construction 754 m² 123 m² 2024/03/20
1 rue de la Mairie Particuliers sans autre indication (SAI) 2 864 m² 605 m² 2023/12/29
LOTISSEMENT LE CLOS DU MOU Organismes HLM 635 m² 115 m² 2023/12/09
Rue de Menoncourt Particuliers sans autre indication (SAI) 727 m² 147 m² 2023/11/22
9 Rue de la Mairie COMMUNE DE PHAFFANS Communes, EPIC, syndicats de communes 1 049 m² 188 m² 2019/11/22
1 - Lieu-dit Les Ouches Particuliers sans autre indication (SAI) 2 900 m² 142 m² 2019/10/15
1 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 721 m² 149 m² 2019/07/08
rue de Lacollonge Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 85 m² 2017/03/31
4 RUE DU PRESBYTERE Bailleurs sociaux SAI 1 055 m² 254 m² 2016/07/22
LES OUCHES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 250 m² 126 m² 2016/03/15
HAGUENAU Bailleurs sociaux SAI 12 416 m² 252 m² 2015/01/29
HAGUENAU Particuliers sans autre indication (SAI) 13 738 m² 156 m² 2014/12/22
LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 437 m² 129 m² 2014/12/02
1 - Lieu-dit LOT 6 ""LES JARDINS DE GUILLAUME"" 90150 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 130 m² 2014/06/27
1 - Lieu-dit LOT 10 LOTISSEMENT LES JARDINS DE GUIL Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 209 m² 2014/06/02
1 - Lieu-dit LOT 11 LOTISSEMENT LES JARDINS DE GUIL Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 131 m² 2014/06/02
13 RUE DE LACOLLONGE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 106 m² 2013/12/26
1 - Lieu-dit 8 LOTISSEMENT LES JARDINS DE GUILLAUME Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 175 m² 2013/11/18
1 - Lieu-dit LOTISSEMENT JARDIN DE GUILLAUME LOT 2 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 116 m² 2013/01/29
1 - Lieu-dit RUE DE LACOLLONGE Particuliers sans autre indication (SAI) 602 m² 103 m² 2013/01/28
1 - Lieu-dit LES JARDINS DE GUILLAUME LOT N°9 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 136 m² 2013/01/11

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Phaffans (90150) de 1 à 31 sur 31.

Permis de construire - Locaux à Phaffans (90150)

Ce tableau recense 5 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Phaffans (90150) de 1 à 5 sur 5.

Permis d'aménager à Phaffans (90150)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Phaffans (90150) de 1 à 2 sur 2.

Permis de démolir à Phaffans (90150)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Phaffans (90150) de 1 à 2 sur 2.

À propos de Phaffans (90150)

Très petite commune Phaffans (90150) compte 433 habitants sur 3,0 km², soit une densité de 133,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Phaffanais, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une baisse de -90,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes