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Autorisations d'urbanisme à Phaffans (Territoire de Belfort, 90)

Commune du département de Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Phaffans. Au total, 40 autorisations sont recensées.

PC logements 31 PC locaux 5 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 2

Permis de construire - Logements à Phaffans (90150)

Ce tableau recense 31 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
1 - Lieu-dit LES JARDINS DE GUILLAUME LOT N°9 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 136 m² 2013/01/11
1 - Lieu-dit RUE DE LACOLLONGE Particuliers sans autre indication (SAI) 602 m² 103 m² 2013/01/28
1 - Lieu-dit LOTISSEMENT JARDIN DE GUILLAUME LOT 2 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 116 m² 2013/01/29
1 - Lieu-dit 8 LOTISSEMENT LES JARDINS DE GUILLAUME Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 175 m² 2013/11/18
13 RUE DE LACOLLONGE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 106 m² 2013/12/26
1 - Lieu-dit LOT 10 LOTISSEMENT LES JARDINS DE GUIL Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 209 m² 2014/06/02
1 - Lieu-dit LOT 11 LOTISSEMENT LES JARDINS DE GUIL Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 131 m² 2014/06/02
1 - Lieu-dit LOT 6 ""LES JARDINS DE GUILLAUME"" 90150 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 130 m² 2014/06/27
LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 437 m² 129 m² 2014/12/02
HAGUENAU Particuliers sans autre indication (SAI) 13 738 m² 156 m² 2014/12/22
HAGUENAU Bailleurs sociaux SAI 12 416 m² 252 m² 2015/01/29
LES OUCHES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 250 m² 126 m² 2016/03/15
4 RUE DU PRESBYTERE Bailleurs sociaux SAI 1 055 m² 254 m² 2016/07/22
rue de Lacollonge Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 85 m² 2017/03/31
1 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 721 m² 149 m² 2019/07/08
1 - Lieu-dit Les Ouches Particuliers sans autre indication (SAI) 2 900 m² 142 m² 2019/10/15
9 Rue de la Mairie COMMUNE DE PHAFFANS Communes, EPIC, syndicats de communes 1 049 m² 188 m² 2019/11/22
Rue de Menoncourt Particuliers sans autre indication (SAI) 727 m² 147 m² 2023/11/22
LOTISSEMENT LE CLOS DU MOU Organismes HLM 635 m² 115 m² 2023/12/09
1 rue de la Mairie Particuliers sans autre indication (SAI) 2 864 m² 605 m² 2023/12/29
Rue de Menoncourt SCI JPMS SCI ou autres supports de programmes de construction 754 m² 123 m² 2024/03/20
9 LE CLOS DU MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 878 m² 164 m² 2024/03/26
Rue de Menoncourt MON PAVILLON Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 662 m² 106 m² 2024/03/26
Rue de Menoncourt SCI JPMS SCI ou autres supports de programmes de construction 603 m² 120 m² 2024/03/29
Rue de Menoncourt SCI JPMS SCI ou autres supports de programmes de construction 719 m² 111 m² 2024/03/29
Rue de Menoncourt SCI JPMS SCI ou autres supports de programmes de construction 964 m² 118 m² 2024/03/29
Rue de Menoncourt MFA Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 564 m² 112 m² 2024/07/23
Rue de Menoncourt EST TOITURE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 652 m² 106 m² 2024/09/18
lotissement ""le clos du mo NUH SCI ou autres supports de programmes de construction 22 310 m² 134 m² 2024/09/24
1 rue le clos du moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 529 m² 87 m² 2024/10/07
Rue de Menoncourt EST TOITURE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 334 m² 112 m² 2025/01/10

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Phaffans (90150) de 1 à 31 sur 31.

Permis de construire - Locaux à Phaffans (90150)

Ce tableau recense 5 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Phaffans (90150) de 1 à 5 sur 5.

Permis d'aménager à Phaffans (90150)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Phaffans (90150) de 1 à 2 sur 2.

Permis de démolir à Phaffans (90150)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Phaffans (90150) de 1 à 2 sur 2.

À propos de Phaffans (90150)

Très petite commune Phaffans (90150) compte 433 habitants sur 3,0 km², soit une densité de 133,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Phaffanais, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une baisse de -90,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes