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40 autorisations d’urbanisme à Phaffans (90150), Territoire de Belfort-90

Située en Territoire de Belfort, la commune de Phaffans (90150) compte 40 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 31 permis de construire de logements , 5 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 2 permis d’aménager et 2 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 31 PC locaux 5 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 2

Permis de construire de logements à Phaffans (90150)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Phaffans (90150). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 31 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue de Menoncourt EST TOITURE Non déterminé 112 m2 1 334 m2 2025-01-10
1 Rue le Clos du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 87 m2 529 m2 2024-10-07
Lotissement ""le Clos du Mo NUH SCI ou autres supports de programmes de construction 134 m2 22 310 m2 2024-09-24
Rue de Menoncourt EST TOITURE Non déterminé 106 m2 652 m2 2024-09-18
Rue de Menoncourt MFA Non déterminé 112 m2 564 m2 2024-07-23
Rue de Menoncourt SCI JPMS SCI ou autres supports de programmes de construction 120 m2 603 m2 2024-03-29
Rue de Menoncourt SCI JPMS SCI ou autres supports de programmes de construction 111 m2 719 m2 2024-03-29
Rue de Menoncourt SCI JPMS SCI ou autres supports de programmes de construction 118 m2 964 m2 2024-03-29
9 le Clos du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 164 m2 878 m2 2024-03-26
Rue de Menoncourt MON PAVILLON Non déterminé 106 m2 662 m2 2024-03-26
Rue de Menoncourt SCI JPMS SCI ou autres supports de programmes de construction 123 m2 754 m2 2024-03-20
1 Rue de la Mairie Particuliers sans autre indication (SAI) 605 m2 2 864 m2 2023-12-29
Lotissement le Clos du Mou Organismes HLM 115 m2 635 m2 2023-12-09
Rue de Menoncourt Particuliers sans autre indication (SAI) 147 m2 727 m2 2023-11-22
9 Rue de la Mairie COMMUNE DE PHAFFANS Communes, EPIC, syndicats de communes 188 m2 1 049 m2 2019-11-22
Les Ouches Particuliers sans autre indication (SAI) 142 m2 2 900 m2 2019-10-15
1 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 721 m2 2019-07-08
Rue de Lacollonge Particuliers sans autre indication (SAI) 85 m2 0 m2 2017-03-31
4 Rue du Presbytere TERRITOIRE HABITAT Bailleurs sociaux SAI 254 m2 1 055 m2 2016-07-22
Les Ouches Particuliers sans autre indication (SAI) 126 m2 1 250 m2 2016-03-15
🏠 Voir tous les PC de logements à Phaffans (90150) - 31 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Phaffans (90150)

Liste des 5 dernières permis de construire de locaux à Phaffans (90150) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 5 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Grande Rue ENEDIS 7 m2 415 m2 2022-12-17
9 Rue de la Mairie COMMUNE DE PHAFFANS 107 m2 1 049 m2 2019-11-22
18 Grand Grand Rue 0 m2 820 m2 2016-03-04
La Foret 24 m2 2 246 m2 2015-06-05
1 424 m2 1 573 m2 2014-10-23
🏢 Voir tous les PC de locaux à Phaffans (90150) - 5 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Phaffans (90150)

Aperçu des 2 dernières permis d'aménager à Phaffans (90150). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 2 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Rue de Menoncourt SNC LA FONTAINE 14 405 m2 2023-02-14
Rue de Menoncourt 1 339 m2 2021-05-31
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Phaffans (90150) - 2 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Phaffans (90150)

Ci-dessous, les 2 dernières permis de démolir délivrés à Phaffans (90150). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
1 Rue du Moillot 854 m2 2022-04-11
1 Rue du Bourbet 1 835 m2 2015-10-16
💥 Voir tous les Permis de démolir à Phaffans (90150) - 2 autorisations au total 💥

À Phaffans, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Phaffans (90150)

Très petite commune Phaffans (90150) compte 433 habitants sur 3,0 km², soit une densité de 133,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Phaffanais, ... En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes